A proximité de Metz 57036 Moselle
Acheteur : Département de la Moselle
57036 METZ
Tel : 0387219805
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.

2024-SA0333 - Formation des Assistants Maternels

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2025
JOUE - 296420-2025
296420-2025 - Résultats
France – Services de formation professionnelle – 2024-SA0333 - Formation des Assistants Maternels
OJ S 89/2025 08/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Moselle
Adresse électroniquecommande.publique@moselle.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2024-SA0333 - Formation des Assistants Maternels
DescriptionFormation des Assistants Maternels
Identifiant de la procédure9e251962-f970-400b-bdb0-2bcc01698841
Identifiant interne2024-SA0333
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAccord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire sur 4 ans * Montant maximum sur 4 ans : 880 000,00 euro(s) Ht _ 1 056 000,00 euro(s) Ttc *Date signature du marché : 05/05/2025 * Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre2024-SA0333 - Formation des Assistants Maternels
DescriptionFormation des Assistants Maternels
Identifiant interneS-PA-1587323
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Moselle
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGIP FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE
Offre
Identifiant de l’offreGIP FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre220 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024sa0333000
Titre2024-Sa0333 - Formation des Assistants Maternels
Date de conclusion du marché30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement7F6E0BDA-DDFA-5849-FF57C5B6A991934E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Moselle
Numéro d’enregistrement53581
Adresse postale1 rue du Pont Moreau Cs 11096
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactWEITEN Patrick
Adresse électroniquecommande.publique@moselle.fr
Téléphone0387219805
Adresse internethttp://www.moselle.fr
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.moselle.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de la Moselle
Numéro d’enregistrement1932878
Adresse postale1 rue du Pont Moreau
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@moselle.fr
Téléphone0387219805
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement7F6E0C10-FE5F-2248-CBD238D79BAB39FD
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielGIP FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1587323-1-0-1
Adresse postale28 Rue De Saurupt
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquecelluleao@ac-nancy-metz.fr
Téléphone0615183360
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis04e0abf0-5397-4cbf-9378-c8679124e78d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/05/2025 18:04:54 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis296420-2025
Numéro de publication au JO S89/2025
Date de publication08/05/2025