Centrale des marchés
location d'engins de terrassement avec chauffeur et location de bases vie dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques 57 Location d'engins de terrassement avec chauffeur et location de bases vie dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques à Metz pays : F- lieu : harmony park 11 boulevard solida...
Cté d'Agglomération de Metz 57071Metz marchespublics@metzmetropole.fr 0387201029
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Location d'engins de terrassement avec chauffeur et location de bases vie dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844173

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/10/13)
340155-2013
BOAMP (10/10/13)
13-177981
SOURCEWEB (07/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglomération de Metz, harmony park 11 boulevard solidarité B.P. 55025, à l'attention de M. Nicloux Yves, F-57071 Metz. Tél. : (+33) 3 87 20 10 27. E-mail : marchespublics@metzmetropole.fr. Fax : (+33) 3 87 20 10 29.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Metz Métropole, 11 boulevard Solidarité, contact : pôle marchés publics, F-57071 Metz Cedex 3. E-mail : marchespublics@metzmetropole.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zG7achKBBx

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location d'engins de terrassement avec chauffeur et location de bases vie dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesle territoire de Metz Métropole.
Code NUTS , FR413, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location d'engins de terrassement avec chauffeur et location de bases vie dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques. Détail par lot ci-dessous.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45520000, 44211000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics et il fait également l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics français. Le marché est conclu pour une durée de 1 an. Il prendra effet le 30 avril 2014.
La société s'engage à réaliser les prestations à compter de la réception de chaque bon de commande valant ordre de service. Le marché pourra être renouvelé une fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire d'effet du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Location d'engins de terrassement avec chauffeur
1) Description succincte :
Location d'engins de terrassement avec chauffeur.
Montant minimum annuel : 80 000 €o(s) (H.T.)
Montant maximum annuel : 400 000 €o(s) HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45520000.
3) Quantité ou étendue :
A titre indicatif les commandes pour l'année sont estimées à 250 000 €o(s) (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Location de base vie pour chantier archéologique
1) Description succincte :
Location de base vie pour chantier archéologique.
Montant maximum annuel : 30 000 €o(s) (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44211000.
3) Quantité ou étendue :
A titre indicatif les commandes pour l'année sont estimées à 15 000 €o(s) (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget annexe de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du Code des Marchés Publics français.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,
-si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
-les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45,
-une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une déclaration précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,
-la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
- une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 50.
2. valeur technique de l'offre jugée au travers d'une note méthodologique
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1240.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si le marché est reconduit, le prochain avis de publicité paraitra en janvier 2016.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Dépôt :
Les offres peuvent être déposées au pôle Marchés Publics de Metz Métropole Harmony Park 7, boulevard Solidarité B.P. 55025 57071 METZ Cedex3. Bâtiment a, rdc, bureau 009.
Ou envoyées par courrier à l'adresse suivante :
Metz Métropole - pôle Marchés Publics Harmony Park 11, boulevard Solidarité B.P. 55025 57071 METZ Cedex3.
Ou offres dématérialisées:
les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les soumissionaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du Pôle Marchés Publics de Metz Métropole Harmony Park 11 boulevard Solidarité- B.P. 55025 57071 METZ Cedex3 marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ontégalement la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2013.

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