Centrale des marchés
acquisition de sel de déneigement 57 acquisition de sel de déneigement à Metz ville : Metz lieu : harmony park 11 boulevard solidarité B.P. 55025 code_postal : 57071 pays : F-
Cté d'Agglomération de Metz 57071Metz marchespublics@metzmetropole.fr 0387201029
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Acquisition de sel de déneigement

Marché public ou privé
Référence du marché : 731881

Date de clôture estimée : 31/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (20/06/13)
201141-2013
BOAMP (19/06/13)
13-108868
SOURCEWEB (17/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglomération de Metz, harmony park 11 boulevard solidarité B.P. 55025, à l'attention de M. Nicloux Yves, F-57071 Metz. Tél. : (+33) 3 87 20 10 27. E-mail : marchespublics@metzmetropole.fr. Fax : (+33) 3 87 20 10 29.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE, harmony park 11 boulevard solidarité B.P. 55025, à l'attention de M. Nicloux Yves, F-57071 Metz. Tél. : (+33) 3 87 20 10 27. E-mail : marchespublics@metzmetropole.fr. Fax : (+33) 3 87 20 10 29

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de sel de déneigement.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesle territoire de Metz Métropole.
Code NUTS , FR413, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de sel de déneigement.
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article 10 du Code des marchés publics et de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14410000, 14420000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : description ci-dessous par lot.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir en cas de besoin, à des marchés de prestations similaires ou complémentaires.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Sel livraison en vrac
1) Description succincte :
Sel livraison en vrac.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14410000.
3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, la consommation annuelle estimée est de 60 000 €o(s) (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché pourra être renouvelé deux (2) fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire de notification.
Délai de livraison : 1 semaine à compter de la réception du bon de commande valant ordre de service.
Lot n° 2

Intitulé : Sel livraison en sac de 25 kg sur palette perdue
1) Description succincte :
Sel livraison en sac de 25 kg sur palette perdue
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14410000.
3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, la consommation annuelle estimée est de 40 000 €o(s) (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché pourra être renouvelé deux (2) fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire de notification.
Délai de livraison : 1 semaine à compter de la réception du bon de commande valant ordre de service.
Lot n° 3

Intitulé : Sel de gemme sec livraison en big bag de 500 kg
1) Description succincte :
Sel de gemme sec livraison en big bag de 500 kg
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14410000.
3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, la consommation annuelle estimée est de 10 000 €o(s) (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché pourra être renouvelé deux (2) fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire de notification.
Délai de livraison : 1 semaine à compter de la réception du bon de commande valant ordre de service.
Lot n° 4

Intitulé : Sel fin de classe A pour centrale à saumure automatique livraison en vrac
1) Description succincte :
Sel fin de classe A pour centrale à saumure automatique livraison en vrac
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14420000.
3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, la consommation annuelle estimée est de 10 000 €o(s) (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché pourra être renouvelé deux (2) fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire de notification.
Délai de livraison : 1 semaine à compter de la réception du bon de commande valant ordre de service.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget Général de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du Code Des Marchés Publics français.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,
-une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics
-si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
-la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de fournitures ou services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
- une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1202.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 31 juillet 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 juillet 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si le marché est reconduit dans sa totalité, le prochain avis de publicité paraitra en juin 2016.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrait :
Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du Pôle Marchés Publics de Metz Métropole, Harmony Park 11 boulevard Solidarité 57071 METZ, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse.
Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
Dépôt :
- les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
- les offres peuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante : Metz Métropole - pôle Marchés Publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité B.P. 55025 57071 METZ Cedex3.
- les offres peuvent être déposées (de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heuresdu lundi au jeudi et le vendredi matin de 9 heures à 12 heures) à l'adresse suivante : Metz Métropole - pôle Marchés Publics Harmony Park 7 boulevard Solidarité B.P. 55025 57071 METZ Cedex3 - bâtiment A Rdc.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 juin 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous