Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
consultations psychologiques à destination des étudiants de l'académie de Montpellier 2023/2027
Numéro de référence: 23067-069
II.1.2)Code CPV principal85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
assistance psychologique aux étudiants de l'académie de Montpellier 2023/2027 - relance des marchés 23046 23047 23051 DE L'Accord-Cadre 23045/23052
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
consultations psychologiques des étudiants sur Sète
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
consultations psychologiques des étudiants sur Sète
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution du marché est de 12 mois. Le marché peut être reconduit trois fois à l'expiration de la période initiale pour 3 périodes d'une année par tacite reconduction. Sa durée totale ne peut dépasser 4 (quatre) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
consultations en présentiel sur SetePermanences + consultations d'urgence
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
consultations psychologiques des étudiants sur Béziers
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
consultations psychologiques des étudiants sur Béziers
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution du marché est de 12 mois. Le marché peut être reconduit trois fois à l'expiration de la période initiale pour 3 périodes d'une année par tacite reconduction. Sa durée totale ne peut dépasser 4 (quatre) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
consultations en présentiel sur BéziersPermanences + consultations d'urgence
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
consultations psychologiques des étudiants sur Font-Romeu
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
consultations psychologiques des étudiants sur Font-Romeu
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution du marché est de 12 mois. Le marché peut être reconduit trois fois à l'expiration de la période initiale pour 3 périodes d'une année par tacite reconduction. Sa durée totale ne peut dépasser 4 (quatre) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
consultations en présentiel sur Font RomeuPermanences + consultations d'urgence
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
la présente procédure est une relance des marchés déclarés sans suite sous la forme d'un accord-cadre, par appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, avec montants minimum et maximum, à prix unitaires ; les prix proposés par les titulaires pour les prestations programmées correspondant à un prix global " forfaitaire " pour l'année programmée selon le calendrier annuel établi entre les parties. Il s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, les bons de commande précisent la nature, la quantité et les circonstances de prestation (lieu, jour, horaire)
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 13/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 13/10/2023
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché est susceptible d'être reconduit à l'expiration de la période initiale pour trois périodes d'une année par tacite reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
marché de service de 12 mois renouvelable pour trois périodes d'une année par tacite reconduction.Délai de validité de offres de 120 jours.La présente procédure d'appel d'offre ouvert est soumise aux dispositions des articles L.2124-1 et s. Et les articles R. 2124-1 et s. Du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, à prix forfaitaire (pour les consultations en permanence) et unitaire (pour les consultations d'urgence)
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156
Adresse internet:
http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ VI.5)Date d’envoi du présent avis:12/09/2023
