Centrale des marchés
Mise en place d'un système de gestion électronique des clés des véhicules de Metz Métropole situé à Harmony Park II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Mise en place d'un système de gestion électronique des clés des véhicules de Metz Métropole situé à Harmony Park. II.1.2) Type de marché et lie...
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Mise en place d'un système de gestion électronique des clés des véhicules de Metz Métropole situé à Harmony Park

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Marché public ou privé
Référence du marché : 659755

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
119167-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Metz Cedex 3
+33 387201029
+33 387201027
FRANCE
Communauté d'agglomération de Metz métropole
11 boulevard Solidarité, Harmony Park, boîte postale 55025
57071
marchespublics@metzmetropole.fr

Adresse(s) internet:

www.metzmetropole.fr

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Mise en place d'un système de gestion électronique des clés des véhicules de Metz Métropole situé à Harmony Park.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Moselle
FR413


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché a pour objet la mise en place d'un système de gestion électronique des clés des véhicules de Metz Métropole situé à Harmony Park.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
31000000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 9 715 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la Directive 2004/18/CE car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de ladite Directive.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Montant de l'offre. Pondération 50
2. Valeur technique de l'offre. Pondération 30
3. Le délai d'exécution proposé par le candidat. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
1143
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1)
Date d'attribution du marché:
4.4.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Valence
+33 475556911
+33 689273678
FRANCE
SA Systemes
471 avenue Victor Hugo
26000
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 715 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
9.4.2013
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