Centrale des marchés
Serveurs d'imprimantes Le marché a pour objet l'acquisition de licences Meap, de boitiers Micromind et de lecteurs de badge Ntware
Communauté d'agglomération de Metz Métropole 57071Metz marchespublics@metzmetropole.fr 03 87 20 10 29
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Archive

Serveurs d'imprimantes

Marché public ou privé
Référence du marché : 1635761

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/08/15)
278608-2015
07/08/2015    S151    États membres - Marché de fournitures - Avis d'attribution - Négociée sans mise en concurrence 
I.
II.
IV.
V.
VI.

France-Metz: Serveurs d'imprimantes

2015/S 151-278608


Avis d’attribution de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Communauté d'agglomération de Metz Métropole
11 boulevard Solidarité, Harmony Park, boîte postale 55025
57071 Metz Cedex 3
FRANCE
Téléphone: +33 387201027
E-mail: marchespublics@metzmetropole.fr
Fax: +33 387201029

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.metzmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

Accès électronique à l'information: http://www.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.achatpublic.com



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale


I.3)Activité principaleServices généraux des administrations publiques


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché Acquisition de licences et de matériels pour la solution d'impression Uniflow — marché complémentaire au marché n°1200.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat

Code NUTS FR413



II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Le marché a pour objet l'acquisition de licences Meap, de boitiers Micromind et de lecteurs de badge Ntware.


II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48824000



II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non


II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)Valeur: 110 000 EUR
Hors TVA



Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureNégociée sans publication préalable d’un avis de marché
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons:
techniques

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la directive 2004/18/CE car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de ladite directive.


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique a été utilisée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 1377


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon



Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1377 Intitulé: Acquisition de licences et de matériels pour la solution d'impression Uniflow — marché complémentaire au marché n°1200V.1)Date d'attribution du marché:31.7.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

FAC Simile Canon
3 rue de Dublin
67014 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388774252
Fax: +33 388774272



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 110 000 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.2)Informations complémentaires: Le marché fait l'objet de bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 110 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la réception de la lettre de notification.

Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au pôle commande publique (Metz Métropole — Harmony Park — 11 boulevard Solidarité — BP 55025 — 57071 Metz Cedex 3) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Un rendez-vous devra être pris au préalable par mail marchespublics@metzmetropole.fr ou par téléphone au +33 387398983.



VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Fax: +33 388364466



VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Fax: +33 388364466



VI.4)Date d’envoi du présent avis:4.8.2015






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