Centrale des marchés
Extension du logiciel de gestion du temps Gestor II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Extension du logiciel de gestion du temps Gestor II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie d...
Communauté d'agglomération de Metz Métropole 57071Metz marchespublics@metzmetropole.fr 0387201029
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Extension du logiciel de gestion du temps Gestor

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428361

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/12/12)
394950-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Metz Cedex 3
+33 387201029
+33 387201027
FRANCE
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
11 boulevard Solidarité, Harmony Park, boîte postale 55025
57071
marchespublics@metzmetropole.fr

Adresse(s) internet:

http://www.metzmetropole.fr

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Extension du logiciel de gestion du temps Gestor
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes
Moselle
FR413


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
le marché a pour objet l'extension du logiciel de gestion du temps utilisé par la Ville de Metz et par Metz Métropole.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Logiciels et systèmes informatiques divers
48900000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 89 000 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée sans publication préalable d’un avis de marché
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons:
liées à la protection de droits d’exclusivité
2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la Directive 2004/18/CE car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de la dite directive.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
1142
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1)
Date d'attribution du marché:
5.12.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint-Ouen
+33 144045900
+33 144045000
FRANCE
GFI Chrono Time
145 boulevard Victor Hugo
93400
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 89 000 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Le marché fait l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le montant maximum pour toute la durée du marché, soit 36 mois, est de 89 000 EUR HT.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Strasbourg
+33 388364466
+33 388212323
FRANCE
www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
11.12.2012
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