Centrale des marchés
Bois Le marché fait l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Le montant maximum annuel est de 35 000 EUR HT.A titre indicatif, les prestations sont estimées à ...
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Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1794890

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/12/15)
426253-2015
04/12/2015    S235    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Metz: Bois

2015/S 235-426253

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Communauté d'agglomération de Metz Métropole
11 boulevard Solidarité, Harmony Park, boîte postale 55025
57071 Metz Cedex 3
FRANCE
Téléphone: +33 387201027
E-mail: marchespublics@metzmetropole.fr
Fax: +33 387201029

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.metzmetropole.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Fourniture de bois et polystyrène.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Opéra théatre et musée de Metz Métropole.

Code NUTS FR413

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché fait l'objet de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Le montant maximum annuel est de 35 000 EUR HT.
A titre indicatif, les prestations sont estimées à 22 000 EUR HT par an.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
La société s'engage à réaliser les prestations à compter de la réception de chaque bon de commande valant ordre de service. Chaque prestation fera l'objet d'un bon de commande fixant la nature et les quantités appliquées au bordereau des prix unitaires joint au marché.
Le marché pourra être renouvelé 2 fois une année, par lettre recommandée avec avis de réception 2 mois avant la date anniversaire de notification.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03410000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché inférieur aux seuils définis par la directive.
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Montant de l'offre. Pondération 60
2. Valeur technique de l'offre jugée au travers de la note méthodologique. Pondération 40
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
1386
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1386
V.1)Date d'attribution du marché:
26.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Panofrance
4 rue Dreyfus Dupont — ZI des 2 fontaines
57050 Metz

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au pôle commande publique (Metz Métropole — Harmony Park —
11 boulevard Solidarité — BP 55025 — 57071 Metz Cedex 3) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Un rendez-vous devra être pris au préalable

par mail marchespublics@metzmetropole.fr ou par téléphone au +33 387398983.

VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 388364466

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
67070 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Fax: +33 388364466

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
30.11.2015
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