Centrale des marchés
MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DU CH DE BRIEY MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DU CH DE BRIEY mel : dmip@chr-metz-thionville.fr cp : 57070 adresse : 1 Allée du Château designation : CHR METZ THIONVILLE ville : Metz ...
CHR METZ THIONVILLE 57070Metz dmip@chr-metz-thionville.fr
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MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DU CH DE BRIEY

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4466523

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/04/19)
19-52439
JOUE (05/04/19)
160297-2019

Département(s) de publication : 57, 54
Annonce No 19-52439
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHR METZ THIONVILLE, 1 Allée du Château, Point(s) de contact : DAA Cellule marchés, 57070, Metz, F, Téléphone : (+33) 3 87 55 79 86, Courriel : dmip@chr-metz-thionville.fr, Code NUTS : FRF3
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chr-metz-thionville.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : ETABLISSEMENT PUBLIC HOSPITALIER SANTE
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DU CH DE BRIEY
Numéro de référence : A1218000338
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DU CH DE BRIEY
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DU CH DE BRIEY
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Table télécommandée Général Electrique Prestilix 1600 / Générateur MPH 65 KW (tubes à rayons X exclus)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Table télécommandée Général Electrique Prestilix 1600 / Générateur MPH 65 KW (tubes à rayons X exclus)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garanti) / Pondération : 40
Coût :
     1. offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Table télécommandée Général Electrique Prestige VH / Générateur MPH 65 KW (tubes à rayons X exclus)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Table télécommandée Général Electrique Prestige VH / Générateur MPH 65 KW (tubes à rayons X exclus)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Table Multix Top de Siemens / générateur Polydoros LX 30 50 KW suspension plafonnière marque Siemens (Tubes à rayons X exclus)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Table Multix Top de Siemens / générateur Polydoros LX 30 50 KW suspension plafonnière marque Siemens (Tubes à rayons X exclus)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Panoramique dentaire Général Electrique Cranex 3+ (tubes à rayons X exclus)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Panoramique dentaire Général Electrique Cranex 3+ (tubes à rayons X exclus)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Appareil mobile Général Electrique AMX (tubes à rayons X exclus)
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Appareil mobile Général Electrique AMX (tubes à rayons X exclus)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Amplificateur de brillance Philips BV Libra (tubes à rayons X exclus)
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Amplificateur de brillance Philips BV Libra (tubes à rayons X exclus)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Amplificateur Philips de brillance BV Endura (tubes à rayons X exclus)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Amplificateur Philips de brillance BV Endura (tubes à rayons X exclus)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echange tubes à rayons X de l'équipement Général Electrique du lot 1
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echange tubes à rayons X de l'équipement Général Electrique du lot 1
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echange tubes à rayons X de l'équipement Général Electrique du lot 2
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echange tubes à rayons X de l'équipement Général Electrique du lot 2
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echange tubes à rayons X de l'équipement Siemens du lot 3
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echange tubes à rayons X de l'équipement Siemens du lot 3
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 60
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echange tubes à rayons X de l'équipement Général Electrique du lot 4
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echange tubes à rayons X de l'équipement Général Electrique du lot 4
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echange tubes à rayons X de l'équipement Géneral Electrique du lot 5
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echange tubes à rayons X de l'équipement Géneral Electrique du lot 5
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echange tubes à rayons X de l'équipement Philips du lot 6
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echange tubes à rayons X de l'équipement Philips du lot 6
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echange tubes à rayons X de l'équipement Philips du lot 7
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echange tubes à rayons X de l'équipement Philips du lot 7
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Structure de la société en matière de maintenance (effectifs, organisation, délais garantis) / Pondération : 40
Coût :
     1. Offre financière / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Contrôle qualité (cf. article 2 du CCTP)La réponse aux PSE est obligatoire, le CHR faisant le choix de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 206-470297
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 225/19
Lot nº : 3
Intitulé : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DE BRIEYLOT 3 ET 10
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SIEMENS HEALTHCARE SAS, 40 AVENUE DES FRUITIERS, 93527, SAINT-DENIS CEDEX, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.healtcare.siemens.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 41 670
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 226/19
Lot nº : 6
Intitulé : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DU PARC RADIOLOGIQUE DE BRIEY6.7.13 ET 14
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PHILIPS FRANCE COMMERCIAL, 33 RUE DE VERDUN CS 60055, 92156, SURESNES CEDEX, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.philips.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 46 250
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 227/19
Lot nº : 1
Intitulé : MAINTENANCE DU PARC RADIOLOGIQUE DU CH DE BRIEYLOTS 1.2.4.5.8.9.11. ET 12
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GE HEALTHCARE, 283 RUE DE LA MINIERE BP 34, 78533, BUC CEDEX, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://https3.gehealthcare.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 216 280
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r avril 2019
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