Centrale des marchés
Acquisition De Papier A Imprimer La consultation concerne l'acquisition de papier à imprimer :- Lot 1 : Papier de reprographie blanc et couleur- Lot 2 : Papier spécifique traceur, autocopiant, papier reprographique laser et offset...
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Acquisition De Papier A Imprimer

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3339764

Date de clôture estimée : 05/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/17)
526614-2017
BOAMP (30/12/17)
17-182786

Département(s) de publication : 57
Annonce No 17-182786
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA METZ METROPOLE, Numéro national d'identification : 20003986500015, Harmony Park, 11 boulevard de la Solidarité, 57071, Metz, F, Téléphone : (+33) 3 87 20 10 00, Courriel : marchespublics@metzmetropole.fr, Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.metzmetropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/
Metz Métropole, Harmony Park, 57071, Metz, F, Téléphone : (+33) 3 87 20 10 00, Courriel : marchespublics@metzmetropole.fr, Code NUTS : FRF33, Adresse internet : http://www.metzmetropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition De Papier A Imprimer
Numéro de référence : 1542
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La consultation concerne l'acquisition de papier à imprimer :- Lot 1 : Papier de reprographie blanc et couleur- Lot 2 : Papier spécifique traceur, autocopiant, papier reprographique laser et offset- Lot 3 : Papier recyclé et écologiquedétail par lot ci-dessous
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier de reprographie blanc et couleur
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197640
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euros H.T
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre jugée au travers de l'annexe technique du Cctp etdes échantillons / Pondération : 30
     2. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. montant de l'offre / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché vise à répondre à des besoins en papier blanc et couleur ordinaire de différentsgrammages (80g, 90g, 120g ou 160g), de format A4 et A3.Le papier est destiné à un usage multifonction : copieurs, imprimantes laser et jets d'encre. Il doit permettrel'impression recto-verso de documents
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier spécifique traceur, autocopiant, papier reprographique laser et offset
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197640
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197640
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euros H.T
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre jugée au travers de l'annexe technique du Cctp etdes échantillons / Pondération : 30
     2. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. montant de l'offre / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 65 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Estimation de la consommation annuelle : environ 8 tonnes (en 2013) de papier réparties en : 40 % A4 repro 80 g (type Dcp), 40 % Sra3 couché demi-mat 115 g, 10 % Sra3 recyclé 120 g et 10 % autres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier recyclé et écologique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197640
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 230 000 euros H.T
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre jugée au travers de la note méthodologique et deséchantillons / Pondération : 40
Coût :
     1. montant de l'offre / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Deux types de papier blanc sont demandés :- Papier mixte : 30 % de fibres recyclées et 70 % de fibres écologiques (certification Fsc ouéquivalente).- Papier recyclé à 100 %, haute qualité, milieu de gamme, standard, évalué selon le niveau deblancheur allant de 110 à 160 Cie.Les papiers couleurs sont exclusivement recyclés à 100%

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engagerle candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation dumandataire par ses cocontractants,- Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugementsprononcés à cet effet,- Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans lesconditions fixées aux articles 44 et 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifaux marchés publics,- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifierqu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publicsvisés à l'article 51 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchéspublics
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : · Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affairesconcernant les fournitures, services ou travaux objets de l'accord-cadre, réalisés aucours des trois derniers exercices disponibles,· La preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat etl'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernièresannées,· Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadresde l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou deconduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre,· Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières annéesreprésentant des références adéquates à l'objet de l'accord-cadre, appuyéed'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestationsindiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisents'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,· Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dontle candidat dispose pour la réalisation d'accords-cadres de même nature
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : accord cadre passé en groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Metz Métropole, coordonnateur du groupement, est notamment chargé de gérer la passation et la signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents pour l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre exécute pour sa part l'accord-cadre ou les marchés subséquents qui en découlent
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 février 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 février 2018 - 16:15 Lieu : Metz Métropole
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le prochain avis de publicité paraîtra en décembre 2020
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite auprès du Pôle Marchés Publics de Metz Métropole, Harmony Park 11 boulevard Solidarité 57071 metz,marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Depot des offres en main propre : attention changement d'adresse : Service Marchés Publics Maison de l'archéologie et du Patrimoine - 1er étage rue de la Mouée 57070 Metz Bâtiment après le C.T.C. (Centre Technique Communautaire) Envoi par courrier postal : Les offres papier seront transmises sous plis cachetés à l'adresse suivante : metz metropole - marches publics - harmony Park 11 boulevard Solidarité - B.P. 55025 - 57071 Metz Cedex 3échantillons demandés : Afin de juger de la valeur technique des produits, les entreprises doivent joindre obligatoirement avec le dossier marché les échantillons de chaque type de produit demandé à l'article 1.4 du CCTP. Ces échantillons sont destinés à des essais comparatifs
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, 67070, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, 67070, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 décembre 2017
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