A proximité de Metz 57008 Moselle
Acheteur : BATIGERE GIE
6 Avenue Andre Malraux
57008 Metz
Tel : 0387395757
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 27/05/2026  
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

Assurance - Groupe BATIGERE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/04/2026
JOUE - 280857-2026
280857-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurance – Assurance - Groupe BATIGERE
OJ S 80/2026 24/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielBATIGERE GIE
Adresse électroniquelaetitia.tonti@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielAMLI
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielAGS
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielBATIGERE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielBATIGERE HABITAT
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielBATIGERE RHÔNE-ALPES
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielBATIGERE MAISON FAMILIALE
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielBATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielEFM
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielEVEL
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielLIVIE
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielBATIGERE, SC
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielEN RESEAU AVEC BATIGERE
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielSEDES, Habitat Coopératif Strasbourgeois
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAssurance - Groupe BATIGERE
DescriptionSouscription à compter du 1er juillet 2026 d'une police d'assurance Cybersécurité pour les besoins des membres du groupement de commandes. Voir détail dans le Contrat 2026-30 du DCE. Consultation lancée par BATIGERE GIE, coordonnateur du groupement de commandes. Les documents confidentiels du DCE sont communiqués sur demande et après remise de l'accord de confidentialité signé (voir détail dans le règlement de consultation)
Identifiant de la procédurea1703ae1-d1f5-48ba-824e-9e50c440217b
Identifiant interne2026-30
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAssurance - Groupe BATIGERE
DescriptionSouscription à compter du 1er juillet 2026 d'une police d'assurance Cybersécurité pour les besoins des membres du groupement de commandes. Voir détail dans le Contrat 2026-30 du DCE. Consultation lancée par BATIGERE GIE, coordonnateur du groupement de commandes. Les documents confidentiels du DCE sont communiqués sur demande et après remise de l'accord de confidentialité signé (voir détail dans le règlement de consultation)
Identifiant interneS-PF-1811628
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
Options
Description des optionsVoir détail dans contrat 2026-30 (tranches optionnelle)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Durée11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementVoir détail dans contrat 2026-30
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description du critère de sélectionVoir Règlement de consultation 2026-30

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionVoir Règlement de consultation 2026-30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres27/05/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 09:10:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratVoir détail dans contrat 2026-30
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement424A1E9C-0CDB-A60F-1DA0325869567D53
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielBATIGERE GIE
Numéro d’enregistrement50990
Adresse postale6 Avenue Andre Malraux
VilleMetz
Code postal57008
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactMATEOS JORGE Nathalie
Adresse électroniquelaetitia.tonti@batigere.fr
Téléphone0387395757
Adresse internethttp://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement424A1EF6-DE07-863E-7CD77EAD7F1BD7C2
Adresse postaleCité Judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Point de contacttj-nancy@justice.fr
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Télécopieur0383274984
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement424A1F08-E994-54BD-A34CCE42F0FA6259
Adresse postaleCité Judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Point de contacttj-nancy@justice.fr
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Télécopieur0383274984
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielAMLI
Numéro d’enregistrement424A1F25-F4E3-9962-AC4AEF543C8F46E1
Adresse postale13 rue Clotilde Aubertin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielAGS
Numéro d’enregistrement424A1F3B-AF56-F4A3-54160543C234E22D
Adresse postale89 rue de Tocqueville
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielBATIGERE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER
Numéro d’enregistrement424A1F4F-99F7-4A04-9EC032A6D3A974E2
Adresse postale4 Avenue Robert Schuman
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielBATIGERE HABITAT
Numéro d’enregistrement424A1F90-EED6-5630-087776CBB69D5370
Adresse postale12 rue des Carmes
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officielBATIGERE RHÔNE-ALPES
Numéro d’enregistrement424A1FA1-DE4A-5E6B-A857A2CA25E42B91
Adresse postale31 bis, rue Bossuet
VilleLyon
Code postal69006
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officielBATIGERE MAISON FAMILIALE
Numéro d’enregistrement424A1FB5-C70F-1354-26CC6E3FC508EC36
Adresse postale6 Avenue André Malraux
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officielBATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d’enregistrement424A1FF5-0FF9-334C-022A400F2D6863CB
Adresse postale89 rue de Tocqueville
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officielEFM
Numéro d’enregistrement424A201F-E1D5-E0A7-7997EF043444AC4F
Adresse postale2 rue Thomas Edison
VilleMetz
Code postal57070
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officielEVEL
Numéro d’enregistrement424A2055-D2A9-F107-C679FD16EDCA4093
Adresse postale12 rue François de Curel
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officielLIVIE
Numéro d’enregistrement424A2075-EEC2-1FAE-9B294267A2BDF29C
Adresse postale89 rue de Tocqueville
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officielBATIGERE, SC
Numéro d’enregistrement424A208D-BC41-17B1-B5C374DF2D09CDFC
Adresse postale89 rue de Tocqueville
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officielEN RESEAU AVEC BATIGERE
Numéro d’enregistrement424A20B9-C94E-00B7-9A0E49F4BD4E7CAE
Adresse postale89 rue de Tocqueville
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officielSEDES, Habitat Coopératif Strasbourgeois
Numéro d’enregistrement424A20ED-08CE-BC81-7767777A7943F877
Adresse postale14 rue Edmond Michelet
VilleStrasbourg
Code postal67100
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactjuridique.achat@batigere.fr
Adresse électroniquejuridique.achat@batigere.fr
Téléphone0387395757
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise032c89f-e1a2-4e3b-88bf-163b47cdf6be  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/04/2026 12:13:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis280857-2026
Numéro de publication au JO S80/2026
Date de publication24/04/2026