Centrale des marchés
Installation et exploitation de reseaux ftth sur les batiments des organismes de logements sociaux adherents a l'Arelor II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Installation et exploitation de reseaux ftth sur les batiments des organismes de logements sociaux adherents a l'...
Arelor 57006Metz arelor@union-habitat.org 0387690137
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Installation et exploitation de reseaux ftth sur les batiments des organismes de logements sociaux adherents a l'Arelor

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Marché public ou privé
Référence du marché : 478756

Date de clôture estimée : 15/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/02/13)
41636-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Metz
+33 387690137
+33 387690135
FRANCE
Arelor
Franck Ceccato
Anais Garbay
9 rue Charlemagne - BP 50248
57006
arelor@union-habitat.org

Adresse(s) internet:

http://www.arelor-habitat.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
54006
Nancy
Habitat et territoires conseil
FRANCE
59 rue Pierre Semard - BP 80308

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
57000
Metz
Batigere Sarel
FRANCE
47 rue Haute Seille

54000
Nancy
EST Habitat Construction
FRANCE
59 rue Pierre Semard

57000
Metz
Logiest
FRANCE
15 rue Sente A My

57000
Metz
Metz Habitat Territoire
FRANCE
10 rue du Chanoine Collin

54000
Nancy
Meurthe et Moselle Habitat
FRANCE
33 boulevard de la Mothe

57000
Metz
Moselis
FRANCE
3 rue de Courcelles

57000
Saint Avold
Neolia Lorraine
FRANCE
31 rue de Montreal

54000
Nancy
OPH de Nancy
FRANCE
32 rue Saint Leon

57000
Sarreguemines
OPH de Sarreguemines
FRANCE
3 rue Alexandre de Geiger

54000
Luneville
OPH de Luneville
FRANCE
22 rue Saint Anne

55000
Bar le Duc
OPH Meuse
FRANCE
15 rue du Moulin

57000
Montigny les Metz
OPH Montigny
FRANCE
3 rue Pougin

88000
Epinal
OPHA Epinal
FRANCE
23 rue Antoine Hurault

57000
Metz
Presence Habitat
FRANCE
13 rue Clothilde Aubertin

54000
Nancy
Societe Lorraine d'Habitat
FRANCE
2 passage Sebastien Bottin

88000
Saint Die des Vosges
Toit vosgien
FRANCE
6 rue du Breuil "les Ameriques"

54000
Toul
Toul Habitat
FRANCE
13 rue de Rigny

88000
Epinal
Vosgelis
FRANCE
2 quai Andre Barbier


II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Installation et exploitation de reseaux ftth sur les batiments des organismes de logements sociaux adherents a l'Arelor.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sur les batiments existants des organismes de logements sociaux adherents a l'Arelor et sur les nouvelles operations livrees.
Vosges
FR414


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 5
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 0 EUR
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Un par an.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Installation et exploitation de reseaux ftth sur les batiments des organismes de logements sociaux adherents a l'Arelor.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations
32562100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.4.2013. Fin 31.3.2017
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Delais. Pondération 10
2. Nombre de fibres par logement. Pondération 15
3. Qualite d'intervention. Pondération 30
4. Politique de maintenance et exploitation du reseau. Pondération 45

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.3.2013 - 10:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.3.2013 - 10:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nancy
+33 383174350
+33 383174343
FRANCE
http://nancy.tribunal-administratif.fr/
Tribunal administratif de Nancy
5 place Carriere - CO 20038
54036
greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nancy
+33 383174350
+33 383174343
FRANCE
http://nancy.tribunal-administratif.fr/
Tribunal administratif de Nancy
5 place Carriere - CO 20038
54036
greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.2.2013
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