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57 reconstruction du collège de Kedange sur Canner - lieu dit Paffenbaum - RD2 relance macro-lot 3 - menuiseries extérieures métallerie 57 reconstruction du collège de Kedange sur Canner - lieu dit Paffenbaum - RD2 relance macro-lot 3 - menuiseries extérieures métallerie 12s0038 - DC 4 - reconstruction du collège de kedange sur can...
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57 reconstruction du collège de Kedange sur Canner - lieu dit Paffenbaum - RD2 relance macro-lot 3 - menuiseries extérieures métallerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 70737

Date de clôture estimée : 30/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-63264
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de La Moselle.
Correspondant : M. le président du conseil général de la Moselle, 1 rue du pont Moreau B.P. 11096, 57036 Metz Cedex 1.

Objet du marché : 12s0038 - DC 4 - reconstruction du collège de kedange sur canner - lieu dit PAFFENBAUM - rd2 Relance macro-lot 3 - menuiseries extérieures Métallerie.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR413.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire des 30 jours à compter de la présentation des demandes de paiement, selon l'application des articles 86 à 100 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme juridique imposée après attribution du marché (article 51-VII du Code des Marchés Publics) : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
ou accompagnée d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : - Le Dc1 (version en vigueur ): Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment datée et signée.
Ou
Une lettre de candidature précise et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment datée et signée accompagnée des attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics.
- Le Dc2 (version en vigueur ): Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Ou
La déclaration précise d'identification du candidat individuel ou du membre du groupement accompagnée du chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux (ou les fournitures et services) auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices, ;
- : - La copie du jugement de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, le cas échéant.
- Les capacités professionnelles, techniques et financières de tous les opérateurs économiques (candidat, cotraitants et sous-traitants).
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du ou des sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.
- Les références précises et chiffrées pour des prestations de niveau de complexité comparable en cours ou achevées réalisées pour le compte de maîtres d'ouvrage publics ou privés.
- Les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate pouvant être apportée par tout moyen (notamment certificats d'identité professionnelle ou références de travaux).
Les candidats peuvent utiliser, pour constituer leur dossier de candidature, les formulaires facultatifs Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site : http://www.marches-publics57.com, rubrique candidater à un marché public - constituer sa réponse. ;
- : important : Conformément à l'article 46-iii du Code des Marchés Publics, si le candidat et/ou ses sous traitants retenu(s) a/ont produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il(s) a/ont satisfait aux obligations fiscales et sociales, il(s) ne saurait(ent) être désigné(s) définitivement comme titulaire du marché ou de la part sous-traitée qu'à la condition de produire les certificats délivrés par les administrations et les organismes compétents dans le délai de 10 jours à compter de la réception de la demande de l'administration :
- copie de l'état annuel des certificats reçus formulaire NOTI 2 (anciennement DC 7) - situation au 31/12/2011 ou copie des certificats sociaux et fiscaux équivalents ;
- l'attestation de fourniture de déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins de 6 mois, dont elle s'assure de l'authenticité auprès de l'organisme de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ;.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : marché négocié.

Date limite de réception des candidatures : 30 avril 2012, à 16 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0038.

Renseignements complémentaires .

Mode de passation

Marché négocié avec publicité et avec mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux.

Cette procédure se décompose en deux phases :
- l'appel public à candidature, qui a pour objet d'arrêter la liste des candidats admis à présenter une offre ;
- la consultation des candidats sélectionnés, qui a pour objet de retenir une offre

Nombre minimum et maximum de candidatures retenues

Au terme de l'appel public à candidatures, le nombre maximum de candidats admis à remettre une offre est de 5 candidats. Il n'y a pas de minimum.

Critères relatifs à la selection des candidats

Le jugement des candidatures sera effectué au moyen des critères suivants :

1/ Conformité du dossier administratif

2/ Capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Conditions de remise des candidatures

Procédure classique d'envoi des candidatures :

Les candidats pourront transmettre leur candidature sous pli cacheté avec la mention :

" Affaire 12s0038 DC 4 - reconstruction du collège de kedange sur canner - lieu-Dit PAFFENBAUM - rd2 Relance macro-lot 3 Menuiseries extérieures Métallerie "

Les candidatures pourront être déposées contre récépissé à l'adresse suivante :

(du lundi au vendredi inclus de 8h30 à 16h30).

Conseil general de la moselle

Hôtel du Département

Bureau du courrier et accueil

1 rue du pont Moreau

57000 METZ

Avant la date indiquée en page 5 du présent document.

Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être à l'adresse ci-dessous :

Conseil general de la moselle

Direction des Finances et des Ressources Humaines

Division des Marchés et du Conseil Juridique

Service des Marchés Publics

Hôtel du Département

1, rue du Pont Moreau

B.P. 11096

57036 metz Cedex 1

Par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant ces même date et heure limites.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe cachetée, ne seront pas retenus.

Procédure dématérialisée d'envoi des candidatures

Les candidats qui choisissent de prendre connaissance de l'avis par voie électronique, conservent la possibilité, au moment du dépôt de leur candidature, de choisir entre la transmission par voie électronique et la transmission sur un support physique c'est-à-dire papier ou support physique électronique type CD. Il est à noter que la réponse par voie électronique peut être obligatoire réglementairement ou sur demande du pouvoir adjudicateur.

Le support physique électronique est une alternative au support papier : Une transmission sur support physique (papier, CD Rom et clé Usb...) n'est pas considérée comme dématérialisée. Si les documents comportent une signature électronique, seule la transmission par voie électronique est possible, sous peine d'irrecevabilité de l'offre.

Le choix effectué entre la transmission électronique et la transmission sur support physique (papier, cd rom et clé Usb...) constitue pour le candidat un choix global et irréversible s'appliquant à la candidature.

En cas de transmission des dossiers par voie électronique, le soumissionnaire conserve la faculté d'envoyer par une autre voie (papier, CD-ROM, clé Usb....), les documents et pièces que le candidat ne peut transmettre en format électronique via la plateforme des marchés publics.

Au jour et à l'heure limite de réception des dossiers, seul sera pris en compte, en cas de réponse multiple à une même consultation, le dernier dossier reçu qu'il arrive par transmission électronique ou par transmission physique (papier, CD Rom et clé Usb...).

La date et l'heure de réception seront prises en compte pour les envois d'un même candidat.

En cas de réception concomitante (même jour, même heure) l'ensemble des dossiers sera rejeté.

Envoi des documents

En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://marchespublicsmoselle.cg57.fr avant la date et heure limites de réception des candidatures (cf. page 5 du présent avis)

Heure : Fuseau horaire de référence Gmt/Utc +1

A cet effet, les candidats disposent d'une assistance :

- par téléphone : 9h à 19h les jours ouvrés 0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR / min ensuite Source ARCEP

Formats de documents autorisés dans la réponse électronique

En cas de transmission de réponse par voie électronique, pour la candidature, les documents fournis doivent être dans l'un des formats suivants, sous peine d'irrecevabilité de l'offre :
- portable Document Format (Adobe .pdf) ;
- rich Text Format (.rtf) ;
- applications bureautiques (Word .doc, Excel .xls, Powerpoint .ppt, Opendocument .odt, .odc, .odp) ;
- données tabulaires avec séparateurs (.csv) ;
- image (formats gif, jpeg, png) ;
- hTML ;
- texte (.txt) ;
- fichiers graphiques, plans (format dxf, dwg) ;
- fichiers compressés au standard .zip et .rar sans mot de passe

L'administration se réserve le droit de convertir ultérieurement les formats des données et des pièces du marché dans lesquels ont été encodés les fichiers afin d'assurer leur lisibilité dans le moyen et long terme.

Afin d'empêcher la diffusion des virus informatiques, les fichiers comportant notamment les extensions suivantes ne doivent pas être utilisés par le soumissionnaire : bat, com, cmd, dll, eml, exe, js, mdb, msi, pif, scr, shs, vbe, vbs, wsf, wsh.

Par ailleurs les fichiers dont le format est autorisé ne doivent pas contenir de macros.

Outils requis pour faire une réponse électronique

Le candidat doit s'assurer de disposer sur son poste de travail des outils listés ici, pour être en mesure de déposer une candidature et/ou une offre électronique, en plus de ses logiciels bureautique habituels.
- une machine virtuelle Java (Java Runtime Environment J2se en version 1.6 ou supérieure). Ce logiciel est téléchargeable sur le site de JAVA (http://www.java.com/fr/download/windows_ie.jsp?locale=fr) ou ORACLE (http://www.oracle.com/fr/index.html) ;
- un certificat électronique de signature permettant d'authentifier la signature du représentant de l'entreprise, signataire de l'offre

Types de certificat

Les documents contenus dans les offres électroniques doivent porter une signature électronique permettant d'identifier l'entreprise candidate et d'authentifier de manière certaine le signataire (certificat de classe 3). Ce chiffrement garantit la confidentialité des plis déposés.

Il est de la responsabilité de l'entreprise de se procurer un certificat électronique valide afin de signer électroniquement les documents de sa candidature et le cas échéant, de son offre.

Conformément au code des marchés publics en vigueur, les types de certificat acceptés sont référencés par l'etat sur le site Internet suivant :

Http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/

Le certificat électronique devra être installé dans le gestionnaire de certificat de Windows.

La Personne Publique souhaite attirer l'attention de l'entreprise sur le délai administratif demandé par les organismes de certification pour la délivrance des certificats de signature. Il convient donc d'anticiper le plus possible la demande de certificat par rapport à la date limite de réception des offres.

Plis volumineux

La taille maximale des plis autorisée par la plate-forme de dématérialisation est de 2 Go.

La Personne Publique informe que la date retenue pour constater la réception des plis est la date et heure de fin de depot des plis sur la plate-forme des marches publics.

Pour la transmission de plis volumineux de candidature, l'entreprise doit prendre en compte le delai de transmission totale des plis sur le réseau INTERNET, en fonction de ses propres capacités techniques, de son type de raccordement à Internet et du trafic sur le réseau internet.

En tout état de cause, leur transmission complète devra intervenir avant la date et l'heure limite de réception des candidatures publiée dans le présent avis, sous peine de devoir qualifier les plis " hors délai " et de les rendre non recevables par le Pouvoir Adjudicateur.

Signature du marché

Dans l'immédiat, la mise en oeuvre au niveau de la Personne Publique de la dématérialisation de la procédure de passation des marchés s'arrête au stade de la réception des dossiers de candidature et d'offre ; ces dossiers font l'objet d'une opération de matérialisation à cette échéance et les candidats s'engagent donc à accepter l'éventuelle signature manuscrite du marché papier.

Traitement des codes malicieux (virus)

La Personne Publique utilise l'antivirus F-Secure Anti-Virus de la Société F-Secure, avec une fréquence de mise à jour quotidienne

En cas de détection lors de l'ouverture d'un dossier de son infection par un virus informatique, il sera procédé par la Personne Publique, à une tentative de réparation ; en cas d'échec, le dossier pourra être complété s'il s'agit d'un document relatif à la candidature; le candidat concerné sera informé de la situation et du résultat de la tentative de réparation.

Si la récupération des documents n'est pas possible, et si le soumissionnaire a transmis dans les conditions spécifiées ci-après, une copie de sauvegarde, celle-ci pourra être ouverte par la Personne Publique.

Copie de sauvegarde

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 qui abroge l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, auquel il se substitue, le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie physique de sauvegarde de sa réponse électronique.

La copie de sauvegarde devra être envoyée impérativement à l'adresse et dans les délais impartis pour la remise des candidatures et/ou des offres, soit sur support physique électronique (CD-ROM, Clé Usb) soit sur support papier.

Cette copie doit être remise sous pli scellé et doit comporter obligatoirement la mention lisible, " copie de sauvegarde - marché relatif à "Objet du marché" - et les coordonnées du candidat.

Les documents figurant sur ces supports doivent respecter précisément les exigences du présent Règlement et être revêtus de la signature électronique ou manuscrite pour les documents dont la signature est obligatoire.

Cette copie de sauvegarde est ouverte :

1. Lorsqu'Un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée.

2. Lorsqu'Une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique et n'est pas parvenue dans les délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais.

Si le pli n'est pas ouvert, il est détruit à l'issue de la procédure.

La publicité relative à la conclusion des marchés est disponible sur le site http://www.marches-publics57.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidatures pourront être communiquées à la personne publique, soit par voie classique (papier), soit par voie électronique dans les conditions définies ci-après : voir renseignements complémentaires.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de la Moselle
DFRH/DMCJ/Service des marchés publics.
1 rue du pont moreau B.P. 11096, 57036 Metz Cedex 1, adresse internet : https://marchespublicsmoselle.cg57.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général de la Moselle
DRTC/DC.
17 quai Paul Wiltzer B.P. 11096, 57036 Metz Cedex 1, télécopieur : 03-87-34-75-36, adresse internet : https://marchespublicsmoselle.cg57.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de la Moselle
DRTC/DC.
17 quai Paul Wiltzer B.P. 11096, 57036 Metz Cedex 1, télécopieur : 03-87-34-75-36, adresse internet : https://marchespublicsmoselle.cg57.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de strasbourg 31 avenue de la paix, 67000 Strasbourg.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- recours pour excès de pouvoir introduit pendant un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (Article R421-1 Cja) ;
- référé précontractuel introduit jusqu'à la date de la conclusion du contrat, dans le délai de suspension de 16 jours qui court à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat à tous les candidats ayant présenté une offre (Article L 551-1 Cja) ;
- référé contractuel introduit pendant un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées précédemment, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Article R551-7 Cja) ;
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'etat - 16 juillet 2007- société Tropic Travaux Signalisation) ;
- référé suspension introduit en complément du recours de pleine juridiction mentionné précédemment (article L521-1 Cja)

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