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57 marchés à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les immeubles militaires à Metz 57 marchés à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les immeubles militaires à Metz marchés à bons de commande sur bord...
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57 marchés à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les immeubles militaires à Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73781

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65533
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ESID de Metz.
Correspondant : M. Najda Benjamin, Etablissement du service d'infrastructure de la défense de METZ, rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001 rue du Maréchal LYAUTEY - cS 30 001, 57044 Metz Cedex 01, tél. : 03-55-74-80-50, télécopieur : 03-55-74-80-29, courriel : usid-metz.marches@defense.gouv.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : marchés à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de Soutien de l'infrastructure de la Défense
De BITCHE-PHALSBOURG-SARREBOURG-DIEUZE Département de la Moselle (57)-prestations : vrd/espaces verts.

Type de marché de travaux : exécution.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
prestations : vrd, espaces verts
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le régime financier applicable au marché et celui fixé aux articles 86 à 118 du CMP et précisé dans le cahier des charges : prix révisables, avance sous conditions, pas de retenue de garantie, paiement d'acomptes et d'un solde par virement dans le délai maximum de 30 jours - financement sur ressources propres publiques Budget Ministère de la Défense.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu avec un opérateur économique unique ou avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : conformément à l'article 44 du code des marchés publics, les candidats doivent déposer un dossier comprenant les renseignements obligatoires concernant leur situation propre, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité professionnelle, technique et financière minimale requise.

Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet et la justification qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (article L. 631-1 du code de commerce).
- une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Dc1) (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème :marchés publics) ;
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires des trois dernières années (ou Dc2).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou Dc2.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils sont effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou certificats de qualifications professionnelles ou Dc2.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont demandés ci-dessus. Il doit fournir en outre un engagement écrit de cet opérateur économique justifiant de cette mise à disposition.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les capacités du candidat doivent être suffisantes pour réaliser et coordonner les travaux à exécuter et le candidat doit démontrer que ses capacités notamment sont en adéquation avec les caractéristiques et la nature des travaux.
- certificat Qualibat 1302, 1311, 1312, 1321, 1322, 1323, 1331, 1341, 1342, 1351 ou certificats équivalents d'organismes établis dans les autres états membres de l'union européenne. La preuve de la capacité du candidat sera appréciée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat.
en cas de candidature présentée par un groupement momentané d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des justifications requises ci-dessus.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011-USID08-043.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz.
caserne NEY, 1 rue du maréchal Lyautey, CS 30 001, 57044 Metz, tél. : 03-55-74-80-50, télécopieur : 03-55-74-80-29, courriel : usid-metz.marches@defense.gouv.fr, adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz.
, tél. : 03-87-25-20-73.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz.
, tél. : 03-55-74-80-50, télécopieur : 03-55-74-80-29, courriel : usid-metz.marches@defense.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz.
caserne NEY, 1 rue du maréchal Lyautey, CS 30 001, 57044 Metz, tél. : 03-55-74-80-50, télécopieur : 03-55-74-80-29, courriel : usid-metz.marches@defense.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de STRASBOURG 31 avenue de la Paix
B.P. 51038, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, télécopieur : 03-88-36-44-66

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