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57 fourniture de détecteurs mono gaz portables au profit du service départemental d'incendie et de secours de la moselle à Metz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844438

Date de clôture estimée : 31/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-175902

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.D.I.S. de la Moselle.
Correspondant : M. le président du Conseil d'administration du SDIS, 3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083 Cedex 03 57072 Metz tél. : (+33) 3-87-79-45-00 télécopieur : (+33) 3-87-79-45-39 courriel : marches-publics@sdis57.fr adresse internet : http://www.sdis57.net.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Service Incendie.

Objet du marché : fourniture de détecteurs mono gaz portables au profit du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Moselle.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 38431100.

Lieu de livraison : moselle.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la quantité totale des commandes du marché est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit : quantité minimum 120 Q quantité maximum 140 Q. Les quantités totales des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes : 1ere période de reconduction seuil minimum 120.00 seuil maximum : 140.00 Q. 2e période de reconduction seuil minimum 120.00 seuil maximum : 140.00 Q. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (ex. Extrait Kbis, carte professionnelle). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra etre prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix : 30 % ;
- garantie : 20 % ;
- délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2013, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13/045.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle (bureau 101).
3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083 Cedex 03, 57072 Metz.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle.
Correspondant : Groupement Matériel, 3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083 Cedex 03, 57072 Metz.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle (bureau 101).
Correspondant : Service des marchés et contrats, 3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083 Cedex 03, 57072 Metz.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle (bureau 101).
3, rue de Bort-Les-Orgues Saint-Julien-Les-Metz B.P. 50083 Cedex 03, 57072 Metz, adresse internet : http://sdis57.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix 67000 Strasbourg tél. : (+33) 3-88-21-23-23 télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix 67000 Strasbourg tél. : (+33) 3-88-21-23-23 télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif chargé des procédures de recours tribunal administratif de Strasbourg - 31, avenue de la Paix - B.P. 51038 67000 Strasbourg tél. : (+33) 3-88-21-23-23 courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-88-36-44-66.

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