Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
prestations topographiques, relevés, récolements, servitudes et bornages
2 lots en multi-attributaires
prestations topographiques, relevés et petits récolements
prestations topographiques, relevés et petits récolements
l'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, reconductible 3 fois
lot multi-attributaires
prestations de bornage, implantation, arpentage, division et établissement de servitudes
prestations de bornage, implantation, arpentage, division et établissement de servitudes
l'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, reconductible 3 fois
lot multi-attributaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
l'Ensemble des justificatifs à produire est listé dans le Règlement de la consultation (Dce)
l'Ensemble des justificatifs à produire est listé dans le Règlement de la consultation (Dce)
l'Ensemble des justificatifs à produire est listé dans le Règlement de la consultation (Dce)
lot no2 : Géomètres-Experts
pour le lot no2 : inscription à l'ordre des géomètres-experts
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics -"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.""l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"