1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Beaugency
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET CONFECTIONNÉS SUR PLACE
Description: Le présent marché a pour objet la préparation et la livraison de repas en liaison froide, confectionnés à la cuisine centrale de Beaugency : - aux enfants des écoles publiques de la ville de Beaugency en période scolaire sur les différents sites ; - aux enfants fréquentant les deux multi-accueils (crèches) ; - aux enfants de l'accueil de loisirs, les mercredis et pendant les vacances scolaires (formule repas et formule pique-nique) ; - les goûters des enfants ; - aux adultes (enseignants, animateurs, personnel) sur les différents sites ; - aux enfants d'autres écoles à proximité engagées par convention avec la ville de Beaugency : la ville de Cravant ; - aux adultes des structures engagées par convention avec la ville de Beaugency : « la maison de la parole »
Identifiant de la procédure: e3406f63-2ed6-43d0-8324-954ff11d2c9a
Identifiant interne: 241902
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas, 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale - Rue des Champs Fleuris
Ville: Beaugency
Code postal: 45190
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET CONFECTIONNÉS SUR PLACE
Description: Le présent marché a pour objet la préparation et la livraison de repas en liaison froide, confectionnés à la cuisine centrale de Beaugency : - aux enfants des écoles publiques de la ville de Beaugency en période scolaire sur les différents sites ; - aux enfants fréquentant les deux multi-accueils (crèches) ; - aux enfants de l'accueil de loisirs, les mercredis et pendant les vacances scolaires (formule repas et formule pique-nique) ; - les goûters des enfants ; - aux adultes (enseignants, animateurs, personnel) sur les différents sites ; - aux enfants d'autres écoles à proximité engagées par convention avec la ville de Beaugency : la ville de Cravant ; - aux adultes des structures engagées par convention avec la ville de Beaugency : « la maison de la parole »
Identifiant interne: S-PF-1468642
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas, 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale - Rue des Champs Fleuris
Ville: Beaugency
Code postal: 45190
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/08/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2024 12:01:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie De Beaugency
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Beaugency
Numéro d’enregistrement: 21450028200014
Adresse postale: 20 rue du Change
Ville: Beaugency
Code postal: 45190
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0238445001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 120910
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 120946
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 120911
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
10.1.
Modification
Description des modifications: Montant du marché: Au lieu de 400 000 euro(s) Ht, lire 1 000 000 euro(s) Ht
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0a55c958-bdfe-4fc9-9933-55f2eff77990 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2024 14:23:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 298478-2024
Numéro de publication au JO S: 98/2024
Date de publication: 22/05/2024