1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Artigues-Près-Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Ambarès et Lagrave
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bègles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Floirac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Pessac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bruges
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Mérignac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Groupement de commande - Fourniture d'ouvrages pédagogiques de livres et de manuels scolaires
Description: Groupement de commande - Fourniture d'ouvrages pédagogiques de livres et de manuels scolaires Fourniture d'ouvrages pédagogiques de livres et de manuels scolaires à destination des services scolaires, périscolaires, de la petite enfance ainsi que les établissements culturels des villes membres du groupement de commande. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 1887457d-1546-484f-8208-34631dce813c
Identifiant interne: 2024-BXE-0003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 568 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Groupement de commande - Fourniture d'ouvrages pédagogiques de livres et de manuels scolaires
Description: Groupement de commande - Fourniture d'ouvrages pédagogiques de livres et de manuels scolaires Fourniture d'ouvrages pédagogiques de livres et de manuels scolaires à destination des services scolaires, périscolaires, de la petite enfance ainsi que les établissements culturels des villes membres du groupement de commande. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne: F-PF-1477817
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 330122-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Coût
Description: Remises consenties
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Librairie MOLLAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Librairie MOLLAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 760 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-G0131b
Titre: Groupement de commande - Fourniture d'ouvrages pédagogiques de livres et de manuels scolaires
Date de conclusion du marché: 21/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 13809966-09BF-296A-766FD68D1F87C95F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 80200
Adresse postale: Place Pey Berland
Ville: Bordeaux
Code postal: 33045
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: HURMIC PIERRE
Téléphone: 0556102030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13809991-DE58-4167-CF1D2CC0B2698FD7
Adresse postale: Ville de Bordeaux Place Pey Berland
Ville: Bordeaux
Code postal: 33045
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556102030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Ville d'Artigues-Près-Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 138099A5-AF37-07AC-3796448E8926C582
Adresse postale: Ville d'Artigues-Près-Bordeaux 10 Avenue Desclaux
Ville: Artigues-Pres-Bordeaux
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556385050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ville d'Ambarès et Lagrave
Numéro d’enregistrement: 138099B9-A4CD-6DA0-45371C7EE9BED79F
Adresse postale: Ville d'Ambarès et Lagrave 18 Place de la Victoire
Ville: Ambares Et Lagrave
Code postal: 33440
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556773477
Télécopieur: 0556773478
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ville de Bègles
Numéro d’enregistrement: 138099CF-E384-9778-232EDDFAA5FDE7E4
Adresse postale: Ville de Bègles 77 Rue Calixte Camelle
Ville: Bègles Cedex
Code postal: 33321
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556498888
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Ville de Floirac
Numéro d’enregistrement: 138099E3-EADF-8717-17DE9CBB32E82EEA
Adresse postale: Ville de Floirac 6 Avenue Pasteur
Ville: Floirac
Code postal: 33270
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557808700
Télécopieur: 0556408008
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Ville de Pessac
Numéro d’enregistrement: 138099F8-92E9-EAD8-F9026420353585AD
Adresse postale: Ville de Pessac Place De la Vème République
Ville: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557936363
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Ville de Bruges
Numéro d’enregistrement: 13809A0C-AFC9-9395-3D77807FE00B482F
Adresse postale: Ville de Bruges 87 Avenue Charles de Gaulle
Ville: Bruges Cedex
Code postal: 33520
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556168080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Ville de Mérignac
Numéro d’enregistrement: 13809A20-CB3E-B102-35855EA53A464021
Adresse postale: Ville de Mérignac 60 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville: Mérignac
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556556600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13809A35-F6B0-8EEE-46ECB2CE01D7840C
Adresse postale: 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13809A4B-EBCF-82DD-3C39961124634C7F
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Librairie MOLLAT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1477817-1-0-1
Adresse postale: 15 rue Vital-Carles
Ville: Bordeaux
Code postal: 33080
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556564040
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cb19fbe5-900b-4e6c-a28d-6990bd7cabb4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/12/2024 08:10:03 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 1648-2025
Numéro de publication au JO S: 1/2025
Date de publication: 02/01/2025
