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F-Mérignac: Tissu en coton II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation d...
Mindef/Armée de l'air/SAGF/SSAM 33 504 33693Mérignac ssam33504.ba204@inet.air.defense.gouv.fr 0557536627
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F-Mérignac: Tissu en coton

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743042

Date de clôture estimée : 26/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210436-2013
I.1) 33693
Mindef/Armée de l'air/SAGF/SSAM 33 504
M. Siméoni Myriam
Mérignac Cedex
+33 557536487
Détachement air, 204 rue de Beauséjour
FRANCE
ssam33504.ba204@inet.air.defense.gouv.fr
+33 557536627

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Défense
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 33700 Mérignac.
Gironde
FR612


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: - Montant minimum : 50 000 EUR HT sur la durée totale du marché- montant maximum : 300 000 EUR HT sur la durée totale du marchéle présent marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification.

Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Fourniture de chiffons, savons et produits connexes au profit d'ateliers industriels.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Tissu en coton
19212000

Savon
33711900

Essuie-mains en rouleau
39514300


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Marchés fractionnés à bons de commande avec minimum de 50 000 EUR HT et maximum de 300 000 EUR HT pour une durée globale de 4 ans.
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Voir section " 7.1 - modalités essentielles de financement et de paiement " du règlement particulier de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir " section xiv - modalités de remise des plis " du règlement particulier de la consultation.
Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) AOO.13.23.191
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 26.8.2013 - 15:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) ssam33504.ba204@inet.air.defense.gouv.fr
www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 33000
Tribunal administratif de Bordeaux
Bordeaux
+33 556906530
9 rue Tastet
+33 556906500

Organe chargé des procédures de médiation

33077
Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics
Bordeaux Cedex
+33 556906530
4 bis esplanade Charles de Gaulle
+33 556906500


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 33000
Tribunal administratif de Bordeaux
Bordeaux
+33 556906530
9 rue Tastet
+33 556906500
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 24.6.2013
Date d’envoi du présent avis:
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