Centrale des marchés
33 fourniture de produits techniques et leurs matériels associés, de produits décapants, dégraissants, décalaminants, passivants et de produits d'entretien au profit du MINDEF à Mérignac 33 fourniture de produits techniques et leurs matériels associés, de produits décapants, dégraissants, décalaminants, passivants et de produits d'entretien au profit du MINDEF à Mérignac ville :...
Mindef/Armée de l'air/SAGF/SSAM 33 504 33693Mérignac ssam33504.ba204@inet.air.defense.gouv.fr 0557536627
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33 fourniture de produits techniques et leurs matériels associés, de produits décapants, dégraissants, décalaminants, passivants et de produits d'entretien au profit du MINDEF à Mérignac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 544236

Date de clôture estimée : 24/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-56932
JOUE (30/03/13)
107204-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/Armée de l'Air/SAGF/SSAM 33 504, détachement air 204 rue de beauséjour Détachement air 204 rue de beauséjour, à l'attention de Mme Delpoux Anne, F-33693 Mérignac Cedex. Tél. : (+33) 5 57 53 64 87. E-mail : ssam33504.ba204@inet.air.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 5 57 53 66 27.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : M. le directeur de la SSAM 33-504 ou le candidat peut aussi poser des questions à l'acheteur par le biais de la place, détachement Air 204 service des marchés cs 90039, F-33693 Mérignac Cedex. Tél. : (+33) 5 57 53 64 87. E-mail : ssam33504.ba204@inet.air.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 5 57 53 66 27. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : M. le directeur de la SSAM 33-504, détachement Air 204 service des marchés cs 90039, à l'attention de Service des marchés, F-33693 Mérignac Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrue de Beauséjour, 33700 Mérignac.
Code NUTS : FR612.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer .

Montants en EUR sur la totalité de la période:
- au titre du lot 1: 60000 €o(s) (H.T.) minimum et 300000 €o(s)ht maximum ;
- au titre du lot 2: 60000 €o(s) (H.T.) minimum et 300000 €o(s) (H.T.) maximum ;
- au titre du lot 3: 100000 €o(s)ht minimum et 400000 €o(s) (H.T.) maximum.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits techniques et leurs matériels associés pour ateliers mécaniques, véhicules, matériels hydrauliques et fabrications diverses, de produits décapants, dégraissants, décalaminants, passivants pour le nettoyage de pièces mécaniques et l'extérieur d'avions ainsi que de produit de nettoyage pour citerne à oxygène.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché alloti à bons de commande avec un minimum et un maximum pour une durée globale de quatre ans.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de produits techniques et leurs matériels associés pour ateliers mécaniques, véhicules, matériels hydrauliques et fabrications diverses
1) Description succincte :
Fourniture de produits techniques et leurs matériels associés pour ateliers mécaniques, véhicules, matériels hydrauliques et fabrications diverses
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
60000 €o(s) (H.T.) minimum et 300000 €o(s)HT maximum
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de produits décapants, dégraissants, décalaminants, passivants pour le nettoyage de pièces mécaniques et l'extérieur d'avions
1) Description succincte :
Fourniture de produits décapants, dégraissants, décalaminants, passivants pour le nettoyage de pièces mécaniques et l'extérieur d'avions
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
60000 €o(s) (H.T.) minimum et 300000 €o(s) (H.T.) maximum
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de produit de nettoyage pour citerne à oxygène
1) Description succincte :
Fourniture de produit de nettoyage pour citerne à oxygène
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
100000 €o(s)HT minimum et 400000 €o(s) (H.T.) maximum
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Voir section VII - modalités administratives du marché
7.1. Modalités essentielles de financement et de paiement
du règlement particulier de la consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir section XIV modalités de remise des plis.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir section VIII - conditions de participation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO12.23.185-12.23.187.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 mai 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Dossier de consultation des entreprises téléchargeables gratuitement sur www.marches-publics.gouv.fr ou via les portails www.ixarm.com et www.achats.defense.gouv.fr entité à choisir:mindef/air/simmad/ssam 33 504 (Beauséjour).
Date limite d'obtention des renseignements: 16 mai 2013
à l'adresse suivante:ssam33504.ba204@inet.air.defense.gouv.fr
modalités d'envoi des plis: voir section XIV - modalités de remise des plis du règlement particulier de la consultation
l'attention des soumissionnaires est attirée sur l'obligation de remplir les exigences explicitées dans la section VIII conditions de participation du règlement particulier de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 90 65 30. Fax : (+33) 5 56 90 65 00

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, 4 bis esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 90 65 30. Fax : (+33) 5 56 90 65 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2013.

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