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75 acquisition d'escabeaux pour avion A400M pour le MINDEF à Paris 75 acquisition d'escabeaux pour avion A400M pour le MINDEF à Paris acquisition d'escabeaux pour avion A400m. lieu : base aérienne 106, Bâtiment Pc4, avenue de l'argonne, CS 70037, ville : Mérig...
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75 acquisition d'escabeaux pour avion A400M pour le MINDEF à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848063

Date de clôture estimée : 05/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-178181

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/SIMMAD.
Correspondant : M. Et des finances de la SIMMAD le chef du service des contrats, Mindef/Simmad, base aérienne 117 5 bis avenue de la Porte de Sèvres Base aérienne 117 - 5 bis avenue de la Porte de Sèvre 75509 Paris Cedex 15 tél. : 05-33-05-38-23 télécopieur : 05-33-05-38-27 courriel : scf.simmad@wanadoo.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : acquisition d'escabeaux pour avion A400m.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 44423230.

Caractéristiques principales :
les caractéristiques techniques des matériels figurent dans le dossier de consultation disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Le présent marché est destiné à l'acquisition de prestations nécessaires au maintien en condition opérationnelle des aéronefs du ministère de la défense et à ses matériels associés.
Cahier des clauses administratives générales applicables aux fournitures courantes et services.
Durée du marché en fonction de l'offre
les offres reçues en réponse à cette procédure feront l'objet d'une négociation
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les avances, acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 117, partie 1 du Cmp.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : activité professionnelle liée à la nature du besoin à satisfaire
les entreprises intéressées feront acte de candidature au moyen d'une demande par utilisation du module " envoyer ma réponse " de la consultation mise en ligne sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) (www.marches-publics.gouv.fr).



Situation juridique - références requises : un document de présentation de l'activité de la société (extrait d'inscription au registre du commerce - kbis ou équivalent - ou une copie de plaquette succincte)
une déclaration sur l'honneur que le soumissionnaire n'est pas en redressement judiciaire, ou une copie du ou des jugements prononcés si le soumissionnaire est en redressement judiciaire.
Le soumissionnaire doit fournir un Dc2 (disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaire à télécharger ".

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix de l'offre : 80 % ;
- délai de livraison des matériels : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SIMMAD-13-MPA-053.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SIMMAD.
Correspondant : Mme Lysianne GILLIER, base aérienne 106, Bâtiment Pc4, avenue de l'argonne, CS 70037, 33693 Mérignac Cedex, tél. : 05-33-05-36-29, courriel : scf.simmad@wanadoo.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138323&orgAcronyme=g7h.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SIMMAD.
Correspondant : Mme Lysianne GILLIER, base aérienne 106, Bâtiment Pc4, avenue de l'argonne, CS 70037, 33693 Mérignac Cedex, tél. : 05-33-05-36-29, courriel : scf.simmad@wanadoo.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138323&orgAcronyme=g7h.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138323&orgAcronyme=g7h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : SIMMAD service des contrats et des finances Base aérienne 106, Bâtiment Pc4, avenue de l'argonne, CS 70037 33693 Mérignac Cedex tél. : 05-33-05-38-19 courriel : scf.simmad@wanadoo.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 acquisition d'escabeaux petits plateaux (quantité estimée : 4).
Acquisition d'escabeaux petits plateaux (quantité estimée : 4).
; estimée 4.

C.P.V. - Objet principal : 44423230.
Lot(s) 2 acquisition d'escabeaux grands plateaux (quantité estimée : 8).
Acquisition d'escabeaux grands plateaux (quantité estimée : 8).
; estimée 8.

C.P.V. - Objet principal : 44423230.

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