Centrale des marchés
Mesures de terres sur le territoire de ERDF – DR Aquitaine Nord (Gironde – Dordogne – Lot-et-Garonne) 2014-2017 Description II.1) Mesures de terres sur le territoire de ERDF – DR Aquitaine Nord (Gironde – Dordogne – Lot-et-Garonne) 2014-2017. Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.1) Se...
ERDF DR Aquitaine Nord – Unité opérationnelle achats – plate-forme achats de Bordeaux 33695Mérignac aude.lagune@erdfdistribution.fr 0557927812
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Mesures de terres sur le territoire de ERDF – DR Aquitaine Nord (Gironde – Dordogne – Lot-et-Garonne) 2014-2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 892955

Date de clôture estimée : 09/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/11/13)
400066-2013
aude.lagune@erdfdistribution.fr
4 rue Isaac Newton – BP 20335
+33 557927812
ERDF DR Aquitaine Nord – Unité opérationnelle achats – plate-forme achats de Bordeaux
+33 557927827
Mérignac
FRANCE
33695
Aude Lagune

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Électricité
Activité principale
I.2) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
I.3) Description
II.1) Mesures de terres sur le territoire de ERDF – DR Aquitaine Nord (Gironde – Dordogne – Lot-et-Garonne) 2014-2017.
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Départements : Gironde – Dordogne – Lot-et-Garonne
Aquitaine
FR61


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 5
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 640 000 et 1 000 000 EUR

Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Mesures de terres sur le territoire de ERDF – DR Aquitaine Nord (Gironde – Dordogne – Lot-et-Garonne) 2014-2017.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.5) Services de réparation et d'entretien
50000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Information sur les lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 640 000 et 1 000 000 EUR

Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: non
Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Gironde
Description succincte:
1)
Services de réparation et d'entretien
50000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 272 000 et 425 000 EUR

Quantité ou étendue:
3)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Dordogne
Description succincte:
1)
Services de réparation et d'entretien
50000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 272 000 et 425 000 EUR

Quantité ou étendue:
3)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Lot-et-Garonne
Description succincte:
1)
Services de réparation et d'entretien
50000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 96 000 et 150 000 EUR

Quantité ou étendue:
3)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Conditions relatives au contrat
III.1) Seront précisés dans les documents de consultation.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Seront précisées dans les documents de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Sera précisée dans les documents de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Seront précisées dans les documents de consultation.

Autres conditions particulières:
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les fournisseurs devront satisfaire aux conditions économiques et techniques qui pourront être obtenues à l'adresse de la section I.
Les fournisseurs devront attester de l'absence de condamnation pour les délits affectant la moralité professionnelle et s'engager à respecter la législation du travail, en particulier dans le domaine du travail dissimulé.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Capacité économique et financière
III.2.2) Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.1) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Prix le plus bas
Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Mesures de terres sur le territoire d'ERDF Aquitaine Nord
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Documents payants: non

Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.3) 9.12.2013 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.5) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.6) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.7) Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre 2017

Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Tribunal compétent du siège d'ERDF
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 22.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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