Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de fournitures horticoles pour les besoins de l'Opac Saône et Loire
Numéro de référence: 20230060
II.1.2)Code CPV principal03121000 Produits horticoles
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 111 772.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24440000 Engrais divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 15 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 60 000,00 EUR HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot n°2 - Terres végétales
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212410 Terre végétale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 6 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 24 000,00 EUR HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot n°3 - Paillage végétal
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121000 Produits horticoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 16 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 64 000,00 EUR HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot n°4 - Paillage minéral
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121000 Produits horticoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 7 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 28 000,00 EUR HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot n°5 - Fournitures bois
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03410000 Bois
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 9 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 36 000,00 EUR HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928200 Clôtures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 20 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 80 000,00 EUR HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot n°7 - Enrobés réactifs à l'eau
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44113300 Matériaux enrobés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht: 6 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 24 000,00 EUR HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot n°8 - Produits d'aménagement paysager - Lutte biologique
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121000 Produits horticoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
L'Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d'assurer la pérennité de ce patrimoine, l'Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant maximum annuel en euros Ht : 16 000,00 EUR HT
montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 64 000,00 EUR HT
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SONOFEP
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Ville: SAULON LA RUE
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21910
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 35 842.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SOUFFLET VIGNE
Adresse postale: RTE NATIONALE 6
Ville: LIMAS
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 30 127.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°2 - Terres végétales
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°3 - Paillage végétal
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SONOFEP
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Ville: SAULON LA RUE
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21910
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 14 562.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°3 - Paillage végétal
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SOUFFLET VIGNE
Adresse postale: RTE NATIONALE 6
Ville: LIMAS
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 16 543.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°4 - Paillage minéral
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SONOFEP
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Ville: SAULON LA RUE
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21910
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 19 464.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°5 - Fournitures bois
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SONOFEP
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Ville: SAULON LA RUE
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21910
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 18 193.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°7 - Enrobés réactifs à l'eau
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°8 - Produits d'aménagement paysager - Lutte biologique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SONOFEP
Adresse postale: 14 RUE BASSE
Ville: SAULON LA RUE
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21910
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 39 230.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Lot n°8 - Produits d'aménagement paysager - Lutte biologique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SOUFFLET VIGNE
Adresse postale: RTE NATIONALE 6
Ville: LIMAS
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 27 445.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi
du présent courrier.
- référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code),
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code),
- recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision
VI.5)Date d’envoi du présent avis:19/12/2023