A proximité de Montpellier 34293 Herault
Acheteur : CNRS Délégation Occitanie Est
1919 route de Mende
34293 Montpellier cedex 5
Tel : +33 467613434
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 07/07/2023  
2 Lots
Lot 1
Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design »
Lot 2
Conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robotiques collaboratifs
Secteurs d'activité
Robots industriels.

Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design », conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robo

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 340897-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Ville: Montpellier cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34293
Pays: France
Point(s) de contact: SFAC Pôle achats
Courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307966&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design », conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robo

Numéro de référence: 2023-LIRMM-08
II.1.2)Code CPV principal
42997300 Robots industriels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design », conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robotiques collaboratifs

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design »

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42997300 Robots industriels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

LIRMM

Laboratoire d'informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

Campus Saint Priest - Université de Montpellier

161 Rue Ada,

34095 Montpellier

FRANCE

II.2.4)Description des prestations:

Conception, suivi de production et intégration de 2 bras de robot collaboratif de recherche « open design »

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La consultation prévoit pour chaque lot la présentation obligatoire et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle suivante : Une extension de la durée de garantie doit être proposée, la durée totale de souhaitée pour la garantie est de 5 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robotiques collaboratifs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42997300 Robots industriels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

LIRMM

Laboratoire d'informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

Campus Saint Priest - Université de Montpellier

161 Rue Ada,

34095 Montpellier

FRANCE

II.2.4)Description des prestations:

Conception, production, installation et garantie de « peaux » capacitives sur des bras robotiques collaboratifs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La consultation prévoit pour chaque lot la présentation obligatoire et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle suivante : Une extension de la durée de garantie doit être proposée, la durée totale de souhaitée pour la garantie est de 5 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le pouvoir adjudicateur attire l’attention des candidats que les prestations sont à exécuter dans un lieu ou des mesures de sécurité et confidentialité s’appliquent, notamment en vertu des dispositions législatives ou réglementaires dans le cadre la protection du potentiel scientifique et technique. L’accès physique ou électronique au laboratoire est soumis à autorisation spéciale qui s’appuie sur les art.413-7 er R.413-5-1 du code pénal et l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Le titulaire doit informer ses sous-traitants des mesures de sécurité.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/07/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les soumissionnaires peuvent proposer deux variantes, en détaillant les performances du système proposé et le prix de chaque variante.

Une prestation supplémentaire éventuelle devra être chiffrée pour chacun des lots.

Il s'agit d'un marché à tranche optionnelles définit comme suit :

Lot 1:

tranche ferme : Conception : production des documents de spécification des bras au niveau mécanique, électrique et électronique

tranche optionnelle : Production, livraison et intégration des bras

Lot 2:

tranche ferme : Conception du système des peaux capacitives

tranche optionnelle : Production, livraison et intégration du système des peaux capacitives

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023