Centrale des marchés
BATCOM1015 Nettoyage des bâtiments communaux correspondant : M. GUIBAL Jean-Claude adresse : Service des marchés publics 17 rue de la République tel : (+33) 4-92-10-50-69 designation : Commune de Men...
Commune de Menton 06500Menton compub@ville-menton.fr
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BATCOM1015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700613

Date de clôture estimée : 20/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-148425

Département(s) de publication : 6
Annonce No 15-148425
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Menton, service des marchés publics 17 rue de la République, à l'attention de M. Guibal Jean-Claude, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 69. E-mail : compub@ville-menton.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Menton, l'agora 2 rue de la république, Contact : service des bâtiments communaux, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 80.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Menton, 17 rue de la république, Contact : service des marchés publics, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 46. E-mail : compub@ville-menton.fr. Fax (+33) 4 92 10 51 42. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ZpVVGDxCUV.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Menton, 17 rue de la république, Contact : service des marchés publics, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 46. Adresse internet : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  batcom1015.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : menton, 06500 Menton.
  Code NUTS FR823.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  nettoyage des bâtiments communaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90911200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics.
Montant eur ht: minimum : 50 000 euro(s) - maximum : 100 000 euro(s).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal de laville de Menton.
Paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un extrait registre Kbis.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 (site:
http://www.minefi.gouv/) ou lettre de candidature.
dc2 (site: http://www.minefi.gouv/) ou déclaration du candidat avec toutes les attestations prévus
aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
- chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Effectifs, importance et qualité du personnel technique, notamment du bureau d'étude,
- état des matériels et équipements techniques du candidat,
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références des prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,
- pour les candidats résidant en Principauté de Monaco, fournir une attestation précisant être à jour
du paiement de la TVA et pour les entreprises assujetties, fournir une attestation de paiement de l'impôt sur les bénéfices.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  BATCOM1015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  20 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation peut être retiré sur le site wwww.achatpublic.com
Pour un envoi par internet, les candidats devront fournir leur adresse courrier électronique.
ce marché fait l'objet d'un envoi électronique et dématérialisé.
les candidats devront obligatoirement procéder à une visite sur site.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
M. Claude Dimino
Service Bâtiments Communaux
Tél. : 04 92 10 51 81 - télécopie : 04 92 10 50 98
courriel : claude.dimino@ville-menton.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Nice, service des greffes, 33 bd Franck Pilate, F-06000 Nice. Tél. (+33) 4 92 04 13 13.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : article L. 551.1 du code de justice administrative : référé précontractuel possible jusqu'à la signature du marché.
article R 421-1 du code de la justice administrative: recours exercé dans le délai de 2 mois à
compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Menton, service des marchés publics 17 rue de la République, à l'attention de M. Guibal Jean-Claude, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 69. E-mail : compub@ville-menton.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Menton, l'agora 2 rue de la république, Contact : service des bâtiments communaux, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 80.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Menton, 17 rue de la république, Contact : service des marchés publics, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 46. E-mail : compub@ville-menton.fr. Fax (+33) 4 92 10 51 42. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ZpVVGDxCUV.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Menton, 17 rue de la république, Contact : service des marchés publics, F-06500 Menton. Tél. (+33) 4 92 10 50 46. Adresse internet : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  batcom1015.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : menton, 06500 Menton.
  Code NUTS FR823.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  nettoyage des bâtiments communaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90911200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics.
Montant eur ht: minimum : 50 000 euro(s) - maximum : 100 000 euro(s).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal de laville de Menton.
Paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un extrait registre Kbis.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 (site:
http://www.minefi.gouv/) ou lettre de candidature.
dc2 (site: http://www.minefi.gouv/) ou déclaration du candidat avec toutes les attestations prévus
aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
- chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Effectifs, importance et qualité du personnel technique, notamment du bureau d'étude,
- état des matériels et équipements techniques du candidat,
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références des prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,
- pour les candidats résidant en Principauté de Monaco, fournir une attestation précisant être à jour
du paiement de la TVA et pour les entreprises assujetties, fournir une attestation de paiement de l'impôt sur les bénéfices.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  BATCOM1015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  20 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation peut être retiré sur le site wwww.achatpublic.com
Pour un envoi par internet, les candidats devront fournir leur adresse courrier électronique.
ce marché fait l'objet d'un envoi électronique et dématérialisé.
les candidats devront obligatoirement procéder à une visite sur site.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
M. Claude Dimino
Service Bâtiments Communaux
Tél. : 04 92 10 51 81 - télécopie : 04 92 10 50 98
courriel : claude.dimino@ville-menton.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Nice, service des greffes, 33 bd Franck Pilate, F-06000 Nice. Tél. (+33) 4 92 04 13 13.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : article L. 551.1 du code de justice administrative : référé précontractuel possible jusqu'à la signature du marché.
article R 421-1 du code de la justice administrative: recours exercé dans le délai de 2 mois à
compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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