Centrale des marchés
Repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins et le matériel associé Marché à bon de commande concernant la fourniture et la livraison des repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins et le matériel associé adresse : 25 avenue Foch mel :...
Chambre d'Agriculture de la Lozère 48004Mende cedex emilie.brenet@lozere.chambagri.fr 04 66 65 19 84
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Repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins et le matériel associé

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3657743

Date de clôture estimée : 08/06/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/18)
195107-2018
BOAMP (05/05/18)
18-61546

Département(s) de publication : 48, 11
Annonce No 18-61546
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Chambre d'Agriculture de la Lozère, 25 avenue Foch, 48004, Mende Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 66 65 62 00, Courriel : emilie.brenet@lozere.chambagri.fr, Fax : (+33) 4 66 65 19 84, Code NUTS : FRJ14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lozere.chambre-agriculture.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Chambre d''Agriculture de l''Aude, ZA de Sautès à Trèbes, 11878, CARCASSONNE Cedex, F, Courriel : emilie.brenet@lozere.chambagri.fr, Code NUTS : FRJ11, Adresse internet : http://www.aude.chambagri.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_tMPqbA5BsN
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_tMPqbA5BsN
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Agriculture

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins et le matériel associé
Numéro de référence : 118-1/2018
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Marché à bon de commande concernant la fourniture et la livraison des repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins et le matériel associé
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères officiels d'identification bovine et matériel associé
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11-FRJ14
Lieu principal d'exécution : départements 11, 30, 34, 48 et 66
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de repères officiels d'identification bovine et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d'Agriculture, pour une période de un an, dans la limite de deux reconductions
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères officiels d'identification bovine BVD et matériel associé
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11-FRJ14
Lieu principal d'exécution : départements 11, 30, 34, 48 et 66
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de repères officiels d'identification bovine BVD et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d'Agriculture, pour une période de un an, dans la limite de deux reconductions
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères officiels barrette d'identification ovine et caprine et matériel associé
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11-FRJ14
Lieu principal d'exécution : départements 11, 30, 34, 48 et 66
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de repères officiels barrette d'identification ovine et caprine et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d'Agriculture, pour une période de un an, dans la limite de deux reconductions
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères officiels barrette d'identification ovine et caprine pose automatique et matériel associé
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11-FRJ14
Lieu principal d'exécution : département 11, 30, 34, 48 et 66
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de repères officiels barrette d'identification ovine et caprine pose automatique et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d'Agriculture, pour une période de un an, dans la limite de deux reconductions
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères officiels pendentif d'identification ovine et caprine et matériel associé
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11-FRJ14
Lieu principal d'exécution : département 11, 30, 34, 48 et 66
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de repères officiels pendentif d'identification ovine et caprine et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d'Agriculture, pour une période de un an, dans la limite de deux reconductions
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repères officiels pendentif d'identification ovine et caprine grand format et matériel associé
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11-FRJ14
Lieu principal d'exécution : département 11, 30, 34, 48 et 66
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de repères officiels pendentif d'identification ovine et caprine grand format et matériel associé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d'Agriculture, pour une période de un an, dans la limite de deux reconductions
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bagues de paturon
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11-FRJ14
Lieu principal d'exécution : départements 11, 30, 34, 48 et 66
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de bagues de paturon
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d'Agriculture, pour une période de un an, dans la limite de deux reconductions
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 juin 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juin 2018 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS88010, 30941, NIMES CEDEX 9, F, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS88010, 30941, NIMES CEDEX 9, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS88010, 30941, NIMES CEDEX 9, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 mai 2018
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