Centrale des marchés
Fourniture de livres, d'ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère (11 lots) Les prestations sont réparties en 11 lot(s) adresse : Rue de la Rovère cp : 48001 ville : Mende url : http://www.lozere.fr mel : marches@lozere.fr tel : (+33) 4-66-49-66-63 fax : (+3...
DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48001Mende marches@lozere.fr 04 66 49 27 86
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Fourniture de livres, d'ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère (11 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4406731

Date de clôture estimée : 12/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/03/19)
19-38676
JOUE (15/03/19)
121403-2019

Département(s) de publication : 48
Annonce No 19-38676
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DE LA LOZERE, Numéro national d'identification : 22480001100013, Rue de la Rovère, 48001, Mende, F, Téléphone : (+33) 4 66 49 66 63, Courriel : marches@lozere.fr, Fax : (+33) 4 66 49 27 86, Code NUTS : FRJ14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lozere.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de livres, d'ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère (11 lots)
Numéro de référence : 19mmp08
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations sont réparties en 11 lot(s)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 276 726  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 11
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fiction pour les adultes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fiction pour les adultes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 165 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documentaires pour les adultes
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Documentaires pour les adultes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 635 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ouvrages en gros caractères pour les adultes
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ouvrages en gros caractères pour les adultes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 739 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fiction et documentaires pour la jeunesse
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fiction et documentaires pour la jeunesse
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Kamishibaïs ou nouveautés pour la jeunesse non diffusés en librairies
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Kamishibaïs ou nouveautés pour la jeunesse non diffusés en librairies
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 568 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jeux, jouets et objets d'animation pour la jeunesse
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Jeux, jouets et objets d'animation pour la jeunesse
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 625 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fonds local pour les adultes et la jeunesse
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fonds local pour les adultes et la jeunesse
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 853 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 70
     2. Délai de livraison / Pondération : 5
     3. qualités des documents fournis / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 218 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Textes lus pour les adultes et la jeunesse (Cd)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Textes lus pour les adultes et la jeunesse (Cd)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des documents fournis / Pondération : 30
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 473 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Musique pour les adultes et la jeunesse (Cd)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Musique pour les adultes et la jeunesse (Cd)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des documents fournis / Pondération : 30
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 416 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Image pour les adultes et la jeunesse (Dvd)
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Image pour les adultes et la jeunesse (Dvd)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des documents fournis / Pondération : 30
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix (taux de remise sur prix éditeur) / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 666 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas le 31/12/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l?opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix éditeurs mentionnés sur le support indiqué à l'acte d'engagement, déduction faite de la remise contractualisée dans le même document.Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Financés dans le cadre du budget Départemental
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 avril 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 avril 2019 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- garanties et capacités techniques et financières- capacités professionnellesl'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2019.Le candidat s'engagera sur un délai d'exécution à compléter dans l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse excéder 28 jours calendaires.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis sont détaillés au règlement de la consultation.Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.info. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à cette même adresse
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 mars 2019
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