Centrale des marchés
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du dép...
Département de Seine-et-Marne 77010Melun cedex sibel.delikaya@departement77.fr
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Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4833806

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/08/19)
19-130904
JOUE (02/09/19)
411393-2019

Département(s) de publication : 77
Annonce No 19-130904
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de Seine-et-Marne, Hôtel du Département - CS 50377, Point(s) de contact : DELIKAYA Sibel, 77010, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 64 14 75 77, Courriel : sibel.delikaya@departement77.fr, Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://wwww.seine-et-marne.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés
Numéro de référence : 18S0089
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les présents accords-cadres ont pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nemours
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achères-la-Forêt, Amponville, Arville, Aufferville, Bagneaux-sur-Loing, Beaumont-du-Gatinais, Boissy-aux-Cailles, Bougligny, Boulancourt, Burcy, Buthiers, Château-Landon, Châtenoy, Chenou, Chevrainvilliers, Darvault, Faÿ-les-Nemours, Fromont, Garentreville, Gironville, Grez-sur-Loing, Guercheville, Ichy, La Chapelle-la-Reine, La Madeleine-sur-Loing, Larchant, Le Vaudoué, Maisoncelles-en-Gâtinais, Mondreville, Montcourt-Fromonville, Nanteau-sur-Essonne, Nemours, Noisy-sur-Ecole, Obsonville, Ormesson, Poligny, Recloses, Rumont, Saint-Pierre-lès-Nemours, Souppes-sur-Loing, Tousson, Ury, Villiers-sous-Grez
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lorrez-le-Bocage-Préau Moret Loing et Orvanne
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Blennes, Bransles, Chaintreaux, Chevry-en-Sereine, Diant, Egreville, Flagy, La Genevraye, Lorrez-le-Bocage-Préau, Nanteau-sur-Lunain, Nonville, Paley, Remauville, St-Ange-le-Vieil, Thoury-Ferottes, Treuzy-Levelay, Vaux-sur-Lunain, Villebéon, Villemaréchal, Voulx, Bourron-Marlotte, Dormelles, Montigny-sur-Loing, Moret Loing et Orvanne (Ecuelles, Episy, Montarlot, Moret-sur-Loing, Veneux-les-Sablons), Saint-Mammès, Villecerf, Villemer, Ville-St-Jacques
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fontainebleau Avon
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fontainebleau, Avon
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Champagne-sur-Seine, Le Châtelet-en-Brie
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Champagne-sur-Seine, Héricy, Machault, Samoreau, Thomery, Valence-en-Brie, Vernou-la-Celle-sur-Seine, Vulaines-sur-Seine, Echouboulains, Féricy, Fontaine-le-Port, Le Châtelet-en-Brie, Les Ecrennes, Pamfou
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Montereau-Fault-Yonne, Bray-Sur-Seine
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Barbey, Cannes-Ecluse, Courcelles-en-Bassée, Esmans, Forges, La-Brosse-Montceaux, La-Grande-Paroisse, Laval-en-Brie, Marolles-sur-Seine, Misy-sur-Yonne, Montereau-Fault-Yonne, Montmachoux, Noisy-Rudignon, Salins, St-Germain-Laval, Varennes-sur-Seine, Baby, Balloy, Bazoches-Lès-Bray, Bray-sur-Seine, Cessoy-en-Montois, Chalmaison, Châtenay-sur-Seine, Coutençon, Donnemarie Dontilly, Egligny, Everly, Fontaine-Fourches, Gouaix, Gravon, Grisy-sur-seine, Gurcy-le-Châtel, Hermé, Jaulnes, Jutigny, La Tombe, Les Ormes-sur-Voulzie, Lizines, Luisetaines, Meigneux, Mons-en-Montois, Montigny-le-Guesdier, Montigny-Lencoup, Mousseaux-lès-Bray, Mouy-sur-Seine, Noyen-sur-Seine, Paroy, Passy-sur-Seine, Savins, Sigy, Sognolles-en-Montois, St-Sauveur-lès-Bray, Thénisy, Villenauxe-la-Petite, Villeneuve-les-Bordes, Villiers-sur-Seine, Villuis, Vimpelles
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dammarie-les-Lys
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Arbonne-la-Forêt, Barbizon, Boissise-le-Roi, Cély-en-Bière, Chailly-en-Bière, Dammarie-les-Lys, Fleury-en-Bière, La Rochette, Perthes-en-Gâtinais, Pringy, St-Fargeau-Ponthierry, St-Germain-sur-Ecole, St-Martin-en-Bière, St-Sauveur-sur-Ecole, Villiers-en-Bière
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vaux-le-Pénil, Bois-le-Roi
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Blandy-les-Tours, Châtillon-Laborde, Livry-sur-Seine,Sivry-Courtry, Vaux-le-PénilBois-le-Roi, Chartrettes, Samois-sur-Seine
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Melun
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maincy, Melun, Moisenay, Montereau-sur-Le-Jard, Rubelles, St-Germain-Laxis, Voisenon
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Le Mée-sur-Seine, Savigny-le-Temple
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boissettes, Boissise-la-Bertrand, Le Mée-sur-Seine, Vert St Denis, Cesson, Nandy, Réau, Savigny-le-Temple, Seine-Port
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nangis Provins
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bannost-Villegagnon, Bezalles, Boisdon, Châteaubleau, Fontains, Frétoy-le-Moutier, Gastins, Jouy-le-Châtel, La Chapelle-Rablais, La Croix-en-Brie, Maison rouge-en-Brie, Nangis, Pécy, Rampillon, St-Just-en-Brie, Vanvillé, Vieux-Champagne, Augers-en-Brie, Beauchery-st-Martin, Beton-Bazoches, Cerneux, Chalautre-la-Grande, Chalautre-la-Petite, Champcenest, Chenoise, Courchamp, Courtacon, Cucharmoy, La Chapelle-St-Sulpice, Léchelle, Les Marêts, Longueville, Louan-Villegruis-Fontaine, Melz-sur-Seine, Montceaux-lès-Provins, Mortery, Poigny, Provins, Rouilly, Rupereux, Sancy-lès-Provins, Soisy-Bouy, Sourdun, St-Brice, St-Colombe, St-Hilliers, St-Loup-de-Naud, St-Martin-du-Boschet, Villiers-Saint-Georges, Voulton, Vulaines-les-Provins
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Verneuil l'Etang - Lieusaint
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Andrezel, Argentières, Aubepierre-Ozouer-le-Repos, Beauvoir, Bombon, Bréau, Champdeuil, Champeaux, Clos-Fontaine, Courtomer, Crisenoy, Fontenailles, Fouju, Grandpuits-Bailly-Carrois, Guignes, La Chapelle-Gauthier, Mormant, Quiers, St-Méry, St-Ouen-en-Brie, Verneuil-l'Etang, YèblesEvry-Gregy-sur-Yerres, Lieusaint, Limoges-Fourches, Lissy, Moissy Cramayel, Soignolles-en-Brie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Brie-Comte-Robert
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brie-Comte-Robert, Chevry-Cossigny, Combs-la-Ville, Coubert, Férolles-Attilly, Grisy-Suisnes, Lésigny, Servon, Solers
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rozay-en-Brie - Tournan-en-Brie
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bernay-Villebert, Courpalay, Crèvecœur-en-Brie, Dammartin-sur-Tigeaux, Fontenay-Tresigny, Hautefeuille, La Houssaye-en-Brie, La-Chapelle-Iger, Le Plessis-Feu-Aussoux, Les Chapelles-Bourbon, Lumigny-Nesles-Ormeaux, Marles-en-Brie, Mortcerf, Neufmoutiers-en-Brie, Pézarches, Rozay-en-Brie, Tigeaux, Touquin, Vaudoy-en-Brie, Villeneuve-le-Comte, Villeneuve-st-Denis, VoinslesChâtres, Chaumes-en-Brie, Courquetaine, Favières, Gretz-Armainvilliers, Liverdy-en-Brie, Ozouer-le-Voulgis, Presles-en-Brie, Tournan-en-Brie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pontault-Combault
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ozoir-la-Ferrière, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Coulommiers, La Ferté-Gaucher
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aulnoy, Beautheil, Boissy-le-Châtel, Chailly-en-Brie, Coulommiers, Faremoutiers, Giremoutiers, Guérard, La Celle-sur-Morin, Maisoncelles-en-Brie, Mauperthuis, Mouroux, Pommeuse, Saint Augustin, Saints, Amillis, Bellot, Boitron, Chartronges, Chauffry, Chevru, Choisy-en-brie, Dagny, Doue, Hondevilliers, Jouy-sur-Morin, La Ferté-Gaucher, La Tretoire, La-Chapelle-Moutils, Lescherolles, Leudon-en-Brie, Marolles-en-Brie, Meilleray, Montdauphin, Montenils, Montolivet, Orly-sur-Morin, Rebais, Sablonnières, St-Barthelemy, St-Cyr-sur-Morin, St-Denis-lès-Rebais, St-Germain-Sous-Doue, St-Léger, St-Mars-Vieux-Maisons, St-Martin-des-Champs, St-Ouen-sur-Morin, St-Rémy-la-Vanne, St-Simeon, Verdelot, Villeneuve-sur-Bellot
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Serris
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bailly-Romainvilliers, Bussy-Saint-Georges, Chanteloup-en-Brie, Coutevroult, Ferrières-en-Brie, Guermantes, Jossigny, Magny le Hongre, Serris, St-Germain-sur-Morin
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Emerainville - Champs-sur-Marne
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Collégien, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Pontcarré, Champs-sur-Marne
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Torcy
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bussy-St-Martin, Lognes, Noisiel, Torcy
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lagny-sur-Marne, Chessy
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brou-sur-Chantereine, Carnetin, Conches-sur-Gondoire, Dampmart, Gouvernes, Jablines, Lagny-sur-Marne, Lesches, Pomponne, Saint-Thibault-des-Vignes, Thorigny-sur-Marne, Vaires-sur-Marne, Chalifert, Chessy, Coupvray, Montévrain, Montry
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Esbly - La Ferté-sous-Jouarre
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bouleurs, Boutigny, Condé-St-Libiaire, Couilly-Pont-aux-Dames, Coulommes, Crécy-la-Chapelle, Esbly, La-Haute-Maison, Quincy Voisins, Sancy-lès-Meaux, St-Fiacre, Vaucourtois, Villemareuil, Villiers-sur-Morin, Voulangis, Bassevelle, Bussières, Chamigny, Changis-sur-Marne, Citry, Jouarre, La Ferté-sous-Jouarre, Luzancy, Méry-sur-Marne, Nanteuil-sur-Marne, Pierre-Levée, Reuil-en-Brie, Saâcy-sur-Marne, Sammeron, Sept-Sorts, Signy-Signets, Ste-Aulde, St-Jean-les-Deux-Jumeaux, Ussy-sur-Marne
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chelles
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chelles
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Villeparisis
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Courtry, Villevaude, Le Pin, Villeparisis
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mitry-Mory
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Annet-sur-Marne, Charmentray, Charny, Claye-Souilly, Compans, Fresnes-sur-Marne, Gressy, Messy, Mitry-Mory, Nantouillet, Precy-sur-Marne, St Mesmes, Trilbardou
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Meaux
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Barcy, Chambry, Cregy-lès-Meaux, Fublaines, Germigny-L'Evêque, Isles-les-Villenoy, Mareuil-lès-Meaux, Meaux, Montceaux-lès-Meaux, Nanteuil-lès-Meaux, Penchard, Poincy, Trilport, Varreddes, Vignely, Villenoy
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lizy-sur-Ourcq
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Armentières-en-Brie, Cocherel, Congis-sur-Therouanne, Coulombs-en-Valois, Crouy-sur-Ourcq, Dhuisy, Germigny-sous-Coulombs, Isles-les-Meldeuses, Jaignes, Lizy-sur-Ourcq, Mary-sur-Marne, Ocquerre, Tancrou, Vendrest
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dammartin-en-Goële
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chauconin-Neufmoutiers, Cuisy, Dammartin-en-Goële, Douy-la-Ramée, Etrepilly, Forfry, Gesvres-le-Chapitre, Iverny, Juilly, Le Mesnil-Amelot, Le Plessis-aux-Bois, Le Plessis-L'Evêque, Le Plessis-Placy, Longperrier, Marchemoret, Marcilly, Mauregard, May-en-Multien, Montgé-en-Goële, Monthyon, Moussy-le-Neuf, Moussy-le-Vieux, Oissery, Othis, Puisieux, Rouvres, St-Mard, St-Pathus, St-Soupplets, Thieux, Trocy-en-Multien, Villeneuve-sous-Dammartin, Villeroy, Vinantes, Vincy-Manœuvre,
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Autres départements franciliens
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Départements franciliens : 75-91-92-78Départements franciliens : 93-94-95
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Autres départements - Territoire national
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Départements extérieurs à l'Ile-de-France : territoire national national
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 247-569094
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019-DAP30
Lot nº : 1
Intitulé : Nemours
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 23
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 23
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DM ALLIANCE, 13 RUE DE L'ABBE GREGOIRE, 91350, GRIGNY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 060 / Offre la plus élevée : 3 215,89 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP31
Lot nº : 2
Intitulé : Lorrez-le-Bocage, Moret Loing et Orvanne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 23
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 23
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DM ALLIANCE, 13 RUE DE L'ABBE GREGOIRE, 91350, GRIGNY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 547,44 / Offre la plus élevée : 2 684,04 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP32
Lot nº : 3
Intitulé : Fontainebleau, Avon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 19
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ASSISTANCE SERVICE VOITURAGE, 11, Avenue Marc Sangnier, 92390, Villeneuve-la-Garenne, F, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
AMJ CAB, 11, rue Marc Sangnier, 92390, VILLENEUVE-LA-GARENNE, F, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 100,92 / Offre la plus élevée : 6 271 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP33
Lot nº : 4
Intitulé : Champagne-sur-Seine, Le Chatelet-en-Brie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 23
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TEPIF LOKEA, 22 RUE LOUISE DE VILMORIN, 91540, MENNECY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 444,56 / Offre la plus élevée : 4 858 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP34
Lot nº : 5
Intitulé : Montereau-Fault-Yonne, Bray-sur-Seine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 19
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TEPIF LOKEA, 22 RUE LOUISE DE VILMORIN, 91540, MENNECY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 211,48 / Offre la plus élevée : 6 832 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016-DAP35
Lot nº : 6
Intitulé : Dammarie-les-Lys
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TEPIF LOKEA, 22 RUE LOUISE DE VILMORIN, 91540, MENNECY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 860,08 / Offre la plus élevée : 3 328,95 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP36
Lot nº : 7
Intitulé : Vaux-le-pénil, Bois-le-Roi
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 26
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TEPIF LOKEA, 22 RUE LOUISE DE VILMORIN, 91540, MENNECY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 646,79 / Offre la plus élevée : 5 178 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP37
Lot nº : 8
Intitulé : Melun
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EDELWEISS, 13, rue des ateliers, 91350, GRIGNY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 534 / Offre la plus élevée : 3 832,48 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP38
Lot nº : 9
Intitulé : Le Mée-sur-Seine, Savigny-le-Temple
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TRANSPEOPLE, 54 Rue Maréchal Joffre, 82700, COLOMBES, F, Code NUTS : FRJ28, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 889 / Offre la plus élevée : 5 203 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP39
Lot nº : 10
Intitulé : Nangis, Provins
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TRANSPEOPLE, 54 Rue Maréchal Joffre, 82700, COLOMBES, F, Code NUTS : FRJ28, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 353 / Offre la plus élevée : 6 423 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP40
Lot nº : 11
Intitulé : Verneuil-l'Etang, Lieusaint
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 22
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CITEMOBIL, ZAE Jean Monnet 1 rue Paul Henri Spaak, 77240, VERT SAINT DENIS, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 887 / Offre la plus élevée : 5 178 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP41
Lot nº : 12
Intitulé : Brie-Comte-Robert
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 19
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ST2S, ZAC du Bois de la Noue Bâtiment A, 44360, SAINT ETIENNE DE MONTLUC, F, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 884,41 / Offre la plus élevée : 2 429,80 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP42
Lot nº : 13
Intitulé : Rozay-en-Brie, Tournan-en-Brie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 16
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DEUX PJ, BP 70528, 77005, MELUN CEDEX, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 048 / Offre la plus élevée : 5 663 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP43
Lot nº : 14
Intitulé : Pontault-Combault
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 16
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EDELWEISS, 13, rue des ateliers, 91350, GRIGNY, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 214 / Offre la plus élevée : 3 500,79 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP44
Lot nº : 15
Intitulé : Coulommiers, La Ferté-Gaucher
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TRANSPEOPLE, 54 Rue Maréchal Joffre, 82700, COLOMBES, F, Code NUTS : FRJ28, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 722 / Offre la plus élevée : 7 062 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP45
Lot nº : 16
Intitulé : Serris
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 16
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DEUX PJ, BP 70528, 77005, MELUN CEDEX, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 015 / Offre la plus élevée : 3 180,75 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP46
Lot nº : 17
Intitulé : Emerainville, Champs-sur-Marne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 18
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EDELWEISS, 13, rue des ateliers, 91350, Grigny, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 057 / Offre la plus élevée : 5 658 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP47
Lot nº : 18
Intitulé : Torcy
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 18
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
2STA, 25, rue Caron, 91200, ATHIS MONS, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 654 / Offre la plus élevée : 2 824 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP48
Lot nº : 19
Intitulé : Lagny-sur-Marne, Chessy
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DEUX PJ, BP 70528, 77005, MELUN CEDEX, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 409 / Offre la plus élevée : 3 550,41 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP49
Lot nº : 20
Intitulé : Esbly, La Ferté-sous-Jouarre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 18
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DEUX PJ, BP 70528, 77005, MELUN CEDEX, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 545 / Offre la plus élevée : 6 423 prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP50
Lot nº : 21
Intitulé : Chelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 17
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EDELWEISS, 13, rue des ateliers, 91350, Grigny, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 290 / Offre la plus élevée : 5 888 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP51
Lot nº : 22
Intitulé : Villeparisis
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADTS, 40, rue Lavoisier, 77240, CESSON, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 766 / Offre la plus élevée : 2 927,10 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP52
Lot nº : 23
Intitulé : Mitry-Mory
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 20
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADTS, 40, rue Lavoisier, 77240, CESSON, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 551 / Offre la plus élevée : 2 720,65 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP53
Lot nº : 24
Intitulé : Meaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 16
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TRANSPEOPLE, 54 Rue Maréchal Joffre, 82700, COLOMBES, F, Code NUTS : FRJ28, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 3 393 / Offre la plus élevée : 4 603,56 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP54
Lot nº : 25
Intitulé : Lizy-sur-Ourcq
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VIABUS, 31/33 Avenue de Meaux, 77470, POINCY, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 759 / Offre la plus élevée : 3 117,62 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP55
Lot nº : 26
Intitulé : Dammartin-en-Goële
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 21
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ASV, 11 avenue Marc Sangnier, 92390, VILLENEUVE LA GARENNE, F, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
AMJ CAB, 11 avenue Marc Sangnier, 92390, VILLENEUVE LA GARENNE, F, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 854 / Offre la plus élevée : 5 278 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP56
Lot nº : 27
Intitulé : Autres départements franciliens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 11
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADTS, 40, rue Lavoisier, 77240, CESSON, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 3 137,20 / Offre la plus élevée : 5 552 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-DAP57
Lot nº : 28
Intitulé : Autres départements - Territoire national
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juin 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 13
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADIATE EVOLUTION, 122 Avenue Henri Ginoux, 92120, MONTROUGE, F, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.seine-et-marne.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 2 272,60 / Offre la plus élevée : 4 099 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, Case postale no 8630, 77008, Melun, F, Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc, 77911, Paris Cedex 15, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 72, Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Département de Seine-et-Marne Direction des marchés publics, Hôtel du Département CS 50377, 77010, Melun Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 août 2019
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