Centrale des marchés
France-Melun: Études de faisabilité, service de conseil, analyse II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 27: A...
Département de Seine-et-Marne 77010Melun
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France-Melun: Études de faisabilité, service de conseil, analyse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443723

Date de clôture estimée : 29/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
100036-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Hôtel du Département — CS 50377
77010
FRANCE
Melun Cedex
Département de Seine-et-Marne

Renseignements administratifs: Emilie Maheas Téléphone: + 33 164147302 Fax: + 33 164147559 Renseignements techniques Antoine Hazebroucq Téléphone: + 33 164147593 Fax: + 33 164147666 Courriel: dee-marches-publics@cg77.fr
Direction des marchés publics hôtel du département, CS 50377
77010
Melun Cedex
Département de Seine-et-Marne
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

direction des marchés publics hôtel du département rue des Saints Pères bâtiment A - 2ème étage
https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=145055&orgAcronyme=g3h
Melun Cedex
Mme Richot Ana
+33 164147585
+33 164147559
77010
Département de Seine-et-Marne
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Les plis peuvent être remis contre récépissé à: Département de Seine-et-Marne Hôtel du Département Rue des Saints Pères Accueil Bâtiment C 77000 Melun du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 Ou, s'ils sont envoyés par la poste, en recommandé avec AR.
Direction des marchés publics hôtel du département, CS 50377
77010
Melun Cedex
Département de Seine-et-Marne
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département de Seine-Et-Marne.
Seine-et-Marne
FR102


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Elaboration d'un profil territorial de transition énergie-climat et réalisation d'une démarche de mobilisation des acteurs sur quatre territoires de projets
décomposé en 4 lots:
lot no 1: Centre Brie Val Bréon
Lot no 2: Provins Brie Est
Lot no 3: Fontainebleau Seine et Forêt
Lot no 4: Montereau Seine et Yonne.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
71241000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Elaboration d'un profil territorial de transition énergie-climat et réalisation d'une démarche de mobilisation des acteurs sur le territoire de projets de: Lot no 1: Centre Brie - val Bréon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
71241000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achèvera en tout état de cause à l'issue du dispositif d'appui et de mobilisation des acteurs et à l'acceptation de tous les livrables prévus au CCTP.
Le présent marché est composé d'une partie à prix global et forfaitaire et d'une partie à prix unitaires (à bons de commande) conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le montant maximum des prestations à prix unitaire, sur la durée totale de chacun des marchés, est de 20 000 euro(s) HT, soit 24 000 euro(s) (T.T.C.).

1) Description succincte
Elaboration d'un profil territorial de transition énergie-climat et réalisation d'une démarche de mobilisation des acteurs sur le territoire de projets de: Lot no 2: Provins - Brie Est.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
71241000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achèvera en tout état de cause à l'issue du dispositif d'appui et de mobilisation des acteurs et à l'acceptation de tous les livrables prévus au CCTP.
Le présent marché est composé d'une partie à prix global et forfaitaire et d'une partie à prix unitaires (à bons de commande) conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le montant maximum des prestations à prix unitaire, sur la durée totale de chacun des marchés, est de 20 000 euro(s) HT, soit 24 000 euro(s) (T.T.C.).

1) Description succincte
Elaboration d'un profil territorial de transition énergie-climat et réalisation d'une démarche de mobilisation des acteurs sur le territoire de projets: Lot no 3: Fontainebleau - Seine et Forêt.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
71241000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achèvera en tout état de cause à l'issue du dispositif d'appui et de mobilisation des acteurs et à l'acceptation de tous les livrables prévus au CCTP.
Le présent marché est composé d'une partie à prix global et forfaitaire et d'une partie à prix unitaires (à bons de commande) conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le montant maximum des prestations à prix unitaire, sur la durée totale de chacun des marchés, est de 20 000 euro(s) HT, soit 24 000 euro(s) (T.T.C.).

1) Description succincte
Elaboration d'un profil territorial de transition énergie-climat et réalisation d'une démarche de mobilisation des acteurs sur le territoire de projets: Lot no 4: Montereau - Seine et Yonne.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
71241000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achèvera en tout état de cause à l'issue du dispositif d'appui et de mobilisation des acteurs et à l'acceptation de tous les livrables prévus au CCTP.
Le présent marché est composé d'une partie à prix global et forfaitaire et d'une partie à prix unitaires (à bons de commande) conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Le montant maximum des prestations à prix unitaire, sur la durée totale de chacun des marchés, est de 20 000 euro(s) HT, soit 24 000 euro(s) (T.T.C.).

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget départemental, ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
dans le cas où le candidat ferait une offre sous la forme d'un groupement, le groupement retenu devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché. Les pièces administratives et techniques, décrites à l'article relatif aux "Documents à produire ", concernant chaque membre du groupement devront être fournies. En outre, la lettre de candidature dûment complétée et signée (emploi du formulaire Dc1 mis à jour le 25/08/2014 recommandé ou équivalent) sera jointe lorsque le mandataire sera habilité par les membres du groupement à signer l'acte d'engagement.
Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
-en qualité de candidat individuel et de mandataire d'un ou plusieurs groupements pour le marché concerné.
-en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les éléments de candidature constitués par l'ensemble des pièces administratives et techniques suivantes, conformément aux dispositions des articles 43 à 47 du Code des marchés publics:
-Dc1 complété, daté et signé, Dc2 complété (nouveaux formulaires révisés respectivement au 25.8.2014 et au 15.9.2010 ou équivalents).
-l'attestation sur l'honneur jointe à compléter, dater et signer en cas d'utilisation du Dc1 non à jour au 25.8.2014 ou en cas d'utilisation d'un équivalent au Dc1.
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.
-une liste de références de moins de trois ans pour des prestations similaires.
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Les niveaux minimum de capacités techniques et professionnelles attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Valeur technique. Pondération 60 2. Prix des prestations. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0010_EM_AOMOTTEC_4LOTS
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Dans le cadre de son Plan climat énergie et de l'élaboration de sa nouvelle politique territoriale, le Département de Seine-Et-Marne souhaite identifier et inscrire les enjeux énergie-climat dans les territoires et définir des projets prioritaires.
La présente consultation porte sur l'élaboration d'un profil territorial de transition énergie-climat et la réalisation d'une démarche de mobilisation des acteurs sur quatre territoires de projets: Centre Brie - val Bréon, Provins - brie Est, Fontainebleau - seine et Forêt, Montereau - seine et Yonne. Les prestations à réaliser, sur chacun des territoires, sont les suivantes:
- élaboration du profil territorial de transition énergie-climat;
- définition d'un programme d'accompagnement technique et de mobilisation des acteurs;
- mission d'appui technique aux projets de mobilisation des acteurs.
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 23.6.2014.
La consultation est passée parappel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
La présente consultation, décomposée en 4 lots, est un accord cadre au sens de la Directive 2014/24/ue du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics conclu sous la forme d'un marché à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics) qui donne lieu à l'attribution du marché à un opérateur unique sur la durée prévue au marché.
pour chacun des lots, le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, une partie à bons de commande.
Le marché est décomposé en 4 lots
les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots concernés par la présente consultation. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application des articles 48 et 56 du Code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer gratuitement une offre par voie électronique via la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante:
http://www.maximilien.fr/

Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics au moyen des critères suivants:
Critères de sélection des candidatures:
1. Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature Dc1, Dc2 (nouveaux formulaires révisés respectivement au 25 août 2014 et au 15 septembre 2010 ou équivalents), déclaration sur l'honneur, pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
2. Qualité des références comme demandées à l'article "Documents à produire" du présent document.
Critères de jugement des offres pour tous les lots:
1. Valeur technique (pondération: 60)
2. Le prix des prestations (pondération: 40)
pour l'attribution du marché, une note sera attribuée à chaque candidat sur un total de 100 points.
le jugement des offres sera effectué en prenant en compte les critères pondérés ci-après.
après élimination des offres irrégulières, inacceptables et inappropriées, il sera procéder à l'analyse des offres au regard des critères développés suivants:
La valeur technique de l'offre (notée sur 60) appréciée au regard de la note méthodologique détaillant les modalités d'exécution des prestations et du tableau de répartition des moyens humains (annexe 2 au règlement de la consultation) selon les points ci-dessous:
1. Qualité de la compréhension des besoins du Département par la reformulation et la présentation des différents enjeux de la mission, notamment au regard des spécificités du territoire étudié. Ces points seront développés dans la note méthodologique. (pondération 15)
2. Méthodologie proposée pour la réalisation de la mission dans la note méthodologique. (pondération 30)
3. Qualité des cartes, schémas, illustrations, infographies et savoir faire du candidat dans la représentation graphique de données territoriales illustrées dans la note méthodologique (pondération 5)
4. Descriptif des moyens humains et des compétences engagés par le titulaire pour réaliser la mission, (pondération 10)
le prix des prestations (noté sur 40) sera jugé au moyen du prix général (1+2+3) (T.T.C.) indiqué au devis quantitatif estimatif annexé au présent règlement de la consultation.
Modalités d'attribution des lots
un candidat ne peut se voir attribuer plus de 2 lots.
L'Attribution des lots se fera, après l'analyse de tous les lots, par ordre croissant de numérotation des lots (c'est-à-dire du lot 1 au lot 4).
dans l'hypothèse où un même candidat serait classé 1er sur plus de 2 lots, ce candidat se verra attribuer les 2 lots arrivant les 1ers par ordre croissant de numérotation. Par exemple, un candidat classé 1er sur les lots 1, 3 et 4 se verra donc attribuer les lots 1 et 3.
Les autres lots sur lesquels il serait classé 1er seront attribués à la société classée en 2ème position pour ce ou ces lots dans la limite de 2 lots.
Par ailleurs, dans l'hypothèse où, pour un lot,, une seule société aurait postulé ou remis une offre régulière, cette société sera déclarée attributaire du lot considéré même si elle est déjà attributaire de 2 lots.
enfin, dans l'hypothèse où toutes les sociétés ayant remis une offre régulière pour un lot seraient déjà attributaires de 2 lots, ce lot sera tout de même attribué au candidat classé 1er.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 mars 2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
43 rue du Général de Gaulle, Case postale no 8630
77008
Melun Cedex
Tribunal administratif de Melun

Organe chargé des procédures de médiation

préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
75911
Paris Cedex 15
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
-référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE,
- recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17.3.2015
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