Centrale des marchés
fourniture et livraison de materiel et mobilier medical 77 fourniture et livraison de materiel et mobilier médical à Melun code_postal : 77010 ville : Melun. lieu : hôtel du Département - cS 50377 Hôtel du Département - cS 50377 pays : F-
Département de Seine-et-Marne 77010Melun
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Fourniture et livraison de materiel et mobilier medical

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895360

Date de clôture estimée : 07/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-208694
JOUE (30/11/13)
404095-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département de Seine-et-Marne, hôtel du Département - cS 50377 Hôtel du Département - cS 50377, à l'attention de Mme Gadri Manel, F-77010 Melun.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département de Seine-et-Marne, hotel du Département CS 50377, à l'attention de Mme GADRI Manel, F-77010 Melun. Tél. : (+33) 1 64 14 75 34. Fax : (+33) 1 64 14 77 59. URL : https://demat.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=65069&orgAcronyme=g3h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de materiel et mobilier medical.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de Seine-Et-Marne, 77010 Melun.
Code NUTS , FR102, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de materiel et mobilier medical.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000, 38900000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Mobilier médical
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de Mobilier médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Matériel de diagnostic
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de Matériel de diagnostic
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Petits matériels/Instrumentation/Injection/Pansemnets
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de Petits matériels/Instrumentation/Injection/Pansemnets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Hygiène/Désinfectio/Protection
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de matériel d'Hygiène/Désinfectio/Protection
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Matériels et consommables de premiers secours
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de matériels et consommables de premiers secours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Cardiotocographe
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de Cardiotocographe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Set gynécologique à usage unique
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de Set gynécologique à usage unique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Test ophtalmologique
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de Test ophtalmologique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38900000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Test ERTL4
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de Test ERTL4
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38900000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MGAODGASMATERIELMEDICAL.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Le marché est décomposé en 9 lots. Chaque lot constituera un marché dont les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :
Lot n° 1 : Mobilier médical Montant minimum annuel 2000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 13000 EUR Ht
Lot n° 2 : Matériel de diagnostic Montant minimum annuel 4000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 18000 EUR Ht
Lot n° 3 : Petits matériels/instrumentation/injection/pansements Montant minimum annuel 2000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 10000 EUR Ht
Lot n° 4 : Hygiène/Désinfection/Protection Montant minimum annuel 3000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 200000 EUR Ht
Lot n° 5 : Matériels et consommables de premiers secours Montant minimum annuel 1000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 45000 EUR Ht
Lot n° 6 : Cardiotocographe Montant minimum annuel 4000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 20000 EUR Ht
Lot n° 7 : Set gynécologique à usage unique Montant minimum annuel 500 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 4000 EUR Ht
Lot n° 8 : Test ophtalmologique Montant minimum annuel 500 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 2500 EUR Ht
Lot n° 9 : Test Ertl4 Montant minimum annuel 600 EUR (H.T.) - montant maximum annuel 4000 EUR Ht
Les lots 1 à 8 sont passés en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le lot n°9 est passé en application des articles 34, 35-ii-8 et 77 du Code des marchés publics, sous la forme de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Le présent avis concerne les lots 1 à 8.
Chaque lot est passé pour une durée de un an (1 an) à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible de manière tacite deux fois (2 fois), pour une période de un an (1 an). La duréetotale, de chaque lot, ne pourra pas excéder trois ans (3 ans).
Date prévisionnelle de début des prestations : Mars 2014.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application des articles 48 et 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique via la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.maximilien.fr.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Ces modifications seront signifiées aux candidats par lettre recommandée avec accusé réception aux candidats ayant retiré le dossier de consultation sur support papier et par courrier électronique aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur le site https://www.maximilien.fr.
Si une telle modification devait intervenir, une prolongation du délai de remise des offres pourrait être accordée par le Département.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Le candidat devra transmettre son offre soit :
1/ par voie papier sous pli cacheté
2/ Soit par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.maximilien.fr.
Les critères de sélection des candidatures permettrant de vérifier la conformité administrative et technique des candidatures sont les suivantes :
Pour les lots de 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8 :
1. Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (Dc1, Dc2, déclaration sur l'honneur ou équivalents, pouvoirs de signature de la personne habilitée à engager la société).
2. Qualité des références.
pour le lot 5 :
1/ Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (Dc1, Dc2, déclaration sur l'honneur ou équivalents, pouvoirs de signature de la personne habilitée à engager la société).
2/ Conformité et qualité technique des candidatures au regard des références.
3/ Conformité et qualité technique des candidatures au regard des moyens humains.
4/ Conformité et qualité technique des candidatures au regard des moyens matériels.
Critères de jugement des offres.
Pour l'attribution du marché, le jugement des offres sera effectué sur un total de 100 points.
Pour les lots 1, 3, 4, 7, 8 :
1. Valeur technique (pondération : 60)
2. Le prix des prestations (pondération : 30)
3. Le délai de livraison (pondération : 10)
pour les lots 2 et 6 :
1. Valeur technique (pondération : 40)
2. Le prix des prestations (pondération : 30)
3. Le délai de garantie (pondération : 20)
4. Le délai de livraison (pondération : 10)
pour le lot 5 :
1. Valeur technique (pondération : 50)
2. Le prix des prestations (pondération : 40)
3. Le délai de livraison (pondération : 10)
les candidats non retenus seront informés du résultat de la consiltation.
Voies et délais de recours :
l'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Melun situé au 43 rue du Général de Gaulle 77000 Melun.
Délais d'introduction des recours - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel : recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
- requête au fond : recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
4) Organe chargé des procédures de médiations
comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 6, rue Louise Weiss, 75703 Paris Cedex 1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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