Centrale des marchés
fourniture d'objets promotionnels personnalisés 77 fourniture d'objets promotionnels personnalisés au logo du département à Melun pays : F- ville : Melun. code_postal : 77010 lieu : hôtel du Département Cs50377
Département de Seine-et-Marne 77010Melun
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Fourniture d'objets promotionnels personnalisés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795111

Date de clôture estimée : 16/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-145523

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département de Seine-et-Marne, hôtel du Département Cs50377, F-77010 Melun.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département de Seine-et-Marne, direction de la Communication - hôtel du Département - cs50377, contact : pour des renseignements Techniques, à l'attention de Mme loiseau nathalie, F-77010 Melun. Tél. : (+33) 1 64 14 70 61. Fax : (+33) 1 64 14 70 46

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département de Seine-et-Marne, direction des Marchés Publics - rue des Saints Pères - bâtiment A 2ème étage Hôtel du Département - cs50377, à l'attention de Mme gadri manel, F-77010 Melun. Tél. : (+33) 1 64 14 75 34. Fax : (+33) 1 64 14 75 59. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rz3Cq2ZT1y

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département de Seine-et-Marne, direction des Marchés Publics - rue des Saints Pères - bâtiment A 2ème étage Hôtel du Département - cs50377, à l'attention de Mme gadri manel, F-77010 Melun. Tél. : (+33) 1 64 14 75 34. Fax : (+33) 1 64 14 75 59
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'objets promotionnels personnalisés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de Seine-Et-Marne, 77010 Melun.
Code NUTS : FR10.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'objets promotionnels personnalisés au logo du Département.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39294100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés hors textiles
1) Description succincte :
Fourniture d'objets promotionnels personnalisés hors textiles, au logo du Département
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39294100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles
1) Description succincte :
Fourniture d'objets promotionnels personnalisés textiles, au logo du Département
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39294100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés stylos, tours de cou
1) Description succincte :
Fourniture d'objets promotionnels personnalisés : stylos, tours de cou, au logo du Département
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39294100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent lot est passé en application des articles 15, 26-III, 28 et 77 du code des marchés publics sous la forme d'un petit lot. Il fera l'objet d'une consultation distincte.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 40.
2. la valeur technique
Pondération : 35.
3. la qualité du marquage
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MG/AO/COM/OBJETPROMO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 septembre 2013, à 15:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La présente opération se décompose en 3 lots faisant l'objet de marchés distincts et répartis comme suit :
Lot n° 1 : Fourniture d'objets promotionnels personnalisés hors textiles
Lot n° 2 : Fournitures d'objets promotionnels personnalisés textiles
lot n° 3 : Fournitures d'objets promotionnels personnalisés : Stylos, tours de cou (lot réservé).
la présente consultation concerne les lots 1 et 2. Le lot 3 fera l'objet d'une consultation ultérieure distincte.
la consultation des lots 1 et 2 est passée en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, sous la forme d'un appel d'offres ouvert.
chaque lot constituera un marché dont les montants seront susceptibles de varier dans les proportions suivantes :
- lot n° 1 : entre un montant minimum annuel 40 000 €o(s) (H.T.) et un montant maximum annuel de 80 000 €o(s) ht,
- lot n°2 : entre un montant minimum annuel 60 000 €o(s) (H.T.) et un montant maximum annuel de 120 000 €o(s) (H.T.).
Les présents marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée de un an (1 an), reconductibles tacitement, dans les conditions définies au CCP, trois fois (3 fois), pour une période de un an (1 an), soit une durée maximale de quatre ans (4 ans).
Date prévisionnelle de début des prestations : 15 octobre 2013.
conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application des articles 48 et 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique via la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications dedétail sur le dossier de consultation.
ces modifications seront signifiées par lettre recommandée avec accusé réception aux candidats ayant retiré le dossier de consultation sur support papier et par courrier électronique aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur le site www.achatpublic.com. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
les critères de sélection des candidatures permettant de vérifier la conformité administrative et technique des candidatures sont les suivantes :
1.conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature : Dc1, Dc2, attestation sur l'honneur, pouvoirs de signature de la personne habilitée à engager la société.
2.conformité technique : une liste des références de moins de trois ans pour des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire, la liste des moyens matériels du candidat et la liste des moyens humains.
critères de jugement pour chacun des lots :
Pour l'attribution du marché, le jugement des offres sera effectué sur un total de 100 points. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères pondérés suivants :
1. Le prix des prestations (pondération 40), jugé au regard du montant total (T.T.C.) indiqué au Devis quantitatif estimatif
2. Valeur Technique (pondération : 35), appréciée au regard de la qualité technique des 2 échantillons pour chaque lot et de la diversité des catalogues fournis par le candidat.
3. Qualité du marquage du logo et adaptation entre la charte graphique du Département et les objets proposés (pondération : 25), jugée au regard de l'adaptation du logo à l'objet présenté en échantillon conformément à la charte graphique, et de la tenue de la sérigraphie.
les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière.
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 30 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation du marché publics de travaux, de fournitures et de services conclu sous la forme d'un marché à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics) qui donne lieu à l'attribution d'un marché à un opérateur unique sur la durée prévue au marché.
les candidats non retenus seront informés du résultat de la consultation.
voies et délais de recours
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
6, rue Louise Weiss
75703 Paris
Téléphone : +33 (0)1 44 87 17 17
télécopie : +33 (0)1 44 97 33 99
organe chargé des procédures de recours :
l'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Melun situé au 43 rue du Général de Gaulle 77000 Melun.
Délais d'introduction des recours :
- référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel : recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
- requête au fond : recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 août 2013.

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