Centrale des marchés
77 Accompagnement des agents du département de Seine-Et-Marne en coaching individuel, coaching d'équipe et évaluation 360], et séminaire de cohésion d'équipe 77 Accompagnement des agents du département de Seine-Et-Marne en coaching individuel, coaching d'équipe et évaluation 360], et séminaire de cohésion d'équipe ville : Melun Cedex. lieu : hôtel ...
Département de Seine-et-Marne 77000Melun
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77 Accompagnement des agents du département de Seine-Et-Marne en coaching individuel, coaching d'équipe et évaluation 360], et séminaire de cohésion d'équipe

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75051

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66836

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département de Seine-et-Marne, hôtel du Département, à l'attention de M. conseil général de Seine-Et-Marne le président du, F-77010 Melun Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département de Seine-et-Marne, direction des Marchés Publics rue des Saints Pères Hôtel du Département - bâtiment A, contact : renseignements administratif Stéphanie SANCHEZ Tel : + 33 1 64 14 75 34 Fax : + 33 1 64 14 75 59 Renseignements techniques : Régine PALUMBO Tel : + 33 1 64 14 61 72 Fax : +33 1 64 14 51 38, F-77010 Melun Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département de Seine-et-Marne, dmp Hôtel du Département rue des Saints Pères Bâtiment A, contact : horaires d'ouverture de la Direction des Marchés Publics : du lundi au vendredi de 9h 30 à 12h et de 14 h à 15h30, à l'attention de Mme BONIN Sophie, F-77010 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 64 14 75 87. Fax : (+33) 1 64 14 75 59. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département de Seine-et-Marne, dmp Hôtel du Département rue des Saints Pères Bâtiment A, contact : horaires d'ouverture de la Direction des Marchés Publics : du lundi au vendredi de 9h 30 à 12h et de 14 h à 15h30, à l'attention de Mme BONIN Sophie, F-77010 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 64 14 75 87. Fax : (+33) 1 64 14 75 59. URL : http://www.achatpublic.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accompagnement des agents du Département de Seine-Et-Marne.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 24 Services d'éducation et de formation professionnelle.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespour le lot 1 : dans les locaux mis à disposition par le Département ou dans les locaux du prestataire. Pour le lot 2 : Département de Seine-Et-Marne.
Code NUTS : FR102.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 80 000 et 310 000 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la prestation porte sur les lots dont l'objet figure ci-après :
Lot n° 1 : Coaching individuel, coaching d'équipe et évaluation 360°
Lot n° 2 : Séminaire de cohésion d'équipe.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
80530000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Coaching individuel, coaching d'équipe et évaluation 360°.
1) Description succincte :
Le montant des prestations sera compris entre un minimum de 40 000 euro(s) HT, soit 47 840 euro(s) (T.T.C.) et un maximum de 160 000 euro(s) HT, soit 191 360 euro(s) (T.T.C.), sur la durée totale de l'accord cadre, soit 4 ans.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Séminaire de cohésion d'équipe
1) Description succincte :
Le montant des prestations sera compris entre un minimum de 40 000 euro(s) HT, soit 47 840 euro(s) (T.T.C.) et un maximum de 150 000 euro(s) HT, soit 179 400 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale de l'accord cadre, soit 4 ans.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80530000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget départemental ressources propres.
Prix fermes pour les marchés subséquents dont la durée d'exécution est inférieure à un an ou révisables pour les marchés subséquents dont la durée d'exécution est supérieure à un an.
Forme du prix : prix unitaires
les factures seront payées dans le délai global de paiement fixé à 30 jours maximum.
Le délai part de la date de réception de la facture sous réserve de l'admission des prestations par le Département.
Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
En cas de dépassement de ce délai, le calcul des intérêts moratoires sera effectué en fonction du taux d'intérêt légal du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Le comptable public assignataire chargé des paiements est le Payeur Départemental de Seine-Et-Marne.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise se présentant seule ou en groupement. Tout groupement retenu à l'issue de la procédure devra revêtir la forme d'un groupement solidiare après l'attribution.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le dossier de candidature contiendra l'ensemble des pièces administratives suivantes, conformément aux dispositions des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics pour les deux lots :
- le Dc1 à jour du 12décembre 2012 (ou équivalent),
- le Dc2 à jour du 15 septembre 2010 (ou équivalent) et / ou l'attestation sur l'honneur type.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour les deux lots:
-une liste de références de moins de 3 ans pour des prestations similaires, indiquant les montant, la date et le destinataire.
-la liste des moyens matériels.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les niveaux minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 70.
2. prix des prestations
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPAArt30SSaccompagnementagent.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2012, à 15:30

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est passée par Procédure adaptée en application de l'article 30-I du Code des Marchés Publics.
La consultation aboutira à un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum conformément à l'article 76 du Code des marchés publics pour chacun des lots :
- les trois premiers opérateurs sélectionnés dans le cadre de l'accord-cadre deviendront les prestataires exclusifs du Département.
- La passation de marchés subséquents à l'accord-cadre permettra ensuite de déterminer à chaque fois le titulaire, suite à la mise en concurrence des trois opérateurs exclusifs.
La durée de l'accord-cadre est de quatre ans à compter de sa date de notification aux titulaires.
La conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Leur durée d'exécution ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre. Elle sera fixée dansles pièces de la consultation des marchés subséquents fondés sur l'accord-cadre.
La loi française est la seule applicable au présent marché. En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents.
La monnaie de compte est l'euro.
Le dossier de consultation pourra être retiré et les plis pourront être déposées soit:
- sur support papier
- par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Jugement des candidatures pour les deux lots:
-conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (Dc1, Dc2, déclaration sur l'honneur ou équivalents),
-qualité des références,
-qualité des moyens matériels.
Jugement des offres:
pour l'attribution de l'accord cadre, une note sera attribuée à chaque candidat selon les critères pondérés de jugement des offres suivants :
Pour le lot 1 :
1°) La valeur technique de l'offre (coefficient 70 %), appréciée au regard du mémoire technique, indiquant :
a- la reformulation de la commande permettant de juger de la compréhension du cahier des charges,
b-les curriculum vitae de tous les intervenants proposés, ainsi que leurs expériences et leurs références en lien avec l'objet de l'accord cadre.
C- pour le coaching individuel et pour le coaching d'équipe :
- la stratégie d'intervention et les modalités mises en oeuvre dans le cadre d'un coaching individuel
- la stratégie d'intervention et les modalités mises en oeuvre dans le cadre d'un coaching d'équipe
- la présentation obligatoire de 3 coachs minimum
- la copie de certification de coach et une attestation de supervision pour chacun des coachs proposés
d- pour l'évaluation 360° :
- la stratégie d'intervention et les modalités de mises en oeuvre
- la présentation de 2 intervenants minimum
2°) Le prix des prestations (coefficient 30 %) apprécié au regard du prix total en euro(s) (T.T.C.) des prestations renseigné dans le DQE (annexe 1 du règlement de la consultation).
Pour le lot 2 :
1°) La valeur technique de l'offre (coefficient 70 %), appréciée au regard du mémoire technique, indiquant :
- la reformulation de la demande du Département permettant de juger de la compréhension du cahier des charges
- le respect de la présentation de l'offre
- la stratégie d'intervention et les méthodes proposées,
- les curriculum vitae de 2 intervenants minimum, ainsi que leurs expériences et leurs références en lien avec l'objet de l'accord cadre.
2°) Le prix des prestations (coefficient 30 %) apprécié au regard du prix en euro(s) (T.T.C.) pour une journée de séminaire, compléter à l'acte d'engagement.
Négociation :
Après la sélection des candidatures et l'examen des offres, le Département pourra engager des négociations avec le(s) candidat(s) de son choix sur la base des critères définis dans l'article relatif au jugement des propositions.
Au terme de cette négociation, le Département effectuera un classement des candidats et attribuera l'accord cadre.
La négociation ne pourra porter sur l'objet de l'accord cadre, ni modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution de l'accord cadre telles qu'elles sont définies dans les documents de consultation.
Le Département se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats non retenus seront tenus informés du résultat de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement en un seul exemplaire.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le Département de Seine-Et-Marne ne fixe pas de délai pour l'obtention du dossier de consultation.
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée à quinze jours avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera faite dansles six jours suivants la réception de la demande.
Afin de maintenir une stricte égalité entre les candidats tout au long de la procédure, il ne sera répondu par téléphone qu'aux questions élémentaires.
Les réponses aux questions d'intérêt général posées par un candidat seront communiquées à tous les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché
- référé contractuel : recours dans un délai d'1 mois à compter de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
- requête au fond : recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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