A proximité de Mélamare 76170 Seine Maritime
Acheteur : GCS HACOM
19 AVENUE RENE COTY
76170 Lillebonne
Tel : 0235393561
2 Lots
Lot 1
Maintenance préventive et corrective des établissements des départements 14 et 61
Lot 2
Maintenance préventive et corrective des établissements des départements 27 et 76
Secteurs d'activité
Services d'entretien d'ascenseurs.

ACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTES-CHARGES ET AUTRES SYTÈMES ÉLÉVATEURS DE PERSONNES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/02/2025
JOUE - 102293-2025
102293-2025 - Résultats
France – Services d'entretien d'ascenseurs – ACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTES-CHARGES ET AUTRES SYTÈMES ÉLÉVATEURS DE PERSONNES
OJ S 32/2025 14/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS HACOM
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTES-CHARGES ET AUTRES SYTÈMES ÉLÉVATEURS DE PERSONNES
DescriptionACCORD-CADRE DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTES-CHARGES ET AUTRES SYTÈMES ÉLÉVATEURS DE PERSONNES
Identifiant de la procédure9625e397-95d9-4c0d-8115-448a85d9f282
Avis précédentf1cdf6ac-fa71-4a90-aa96-5ff37b9fe844-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaintenance préventive et corrective des établissements des départements 14 et 61
DescriptionMaintenance préventive et corrective des établissements des départements 14 et 61
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2024
Date de fin de durée30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)45

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5

Critère
TypeQualité
DescriptionDélai
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
5.1.
LotLOT-0002
TitreMaintenance préventive et corrective des établissements des départements 27 et 76
DescriptionMaintenance préventive et corrective des établissements des départements 27 et 76
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2024
Date de fin de durée30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)45

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionDélai
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10

Critère
TypeQualité
DescriptionRSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure4 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielOTIS
Offre
Identifiant de l’offreOTIS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marché240601
Date à laquelle le lauréat a été choisi14/08/2024
Date de conclusion du marché02/09/2024
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTK ELEVATOR
Offre
Identifiant de l’offreTK ELEVATOR LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marché240602
Date à laquelle le lauréat a été choisi14/08/2024
Date de conclusion du marché02/09/2024
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGCS HACOM
Numéro d’enregistrement13002058900011
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLillebonne
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone0235393561
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrementORG-0005
VilleROUEN
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0235583500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielTK ELEVATOR
Numéro d’enregistrement72202474202384
Département76
VilleSOTTEVILLE LES ROUEN
Code postal76300
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielOTIS
Numéro d’enregistrement54210780001137
VilleCAEN
Code postal14054
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis59579801-0962-44b6-a662-881f1423a4ae  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/02/2025 15:53:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis102293-2025
Numéro de publication au JO S32/2025
Date de publication14/02/2025