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74 réalisation de grandes inspections 2015 d'appareils de remontées mécaniques de la SEM des remontées mécaniques à Megève 74 réalisation de grandes inspections 2015 d'appareils de remontées mécaniques de la SEM des remontées mécaniques à Megève réalisation de grandes inspections 2015 d'appareils de remontées mécanique...
SEM des Remontées Mécaniques de Mégève 74120Megève
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74 réalisation de grandes inspections 2015 d'appareils de remontées mécaniques de la SEM des remontées mécaniques à Megève

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395347

Date de clôture estimée : 19/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20012

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SEM des Remontées Mécaniques de Mégève.
Correspondant : M. estieu Fabrice, 220 route du telepherique 74120 Megeve.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : réalisation de grandes inspections 2015 d'appareils de remontées mécaniques de la SEM des remontées mécaniques de Megève.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : massifs de rochebrune et du Mont d'arbois, 74120 Megève.

Caractéristiques principales :
cet avis concerne les travaux d'unité de maintenance pour la réalisation de grandes inspections sur des appareils de la SEM des remontées mécaniques de Megève pour l'année 2015
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 27 avril 2015.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : certification ISO 9001 par tierce partie pour la maintenance des remontées mécaniques ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Des candidats n'ont pas encore été sélectionnés.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix des prestations : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : marché négocié.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 18 février 2015.

Date limite de réception des candidatures : 19 février 2015, à 12 heures.

Date limite de réception des offres : 5 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 30 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : GI-2015.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 grande inspection véhicules TSF de jardin.
Grande inspection de 126 véhicules et 1 plateau de service du TSF de jardin.
Lot(s) 02 grande inspection véhicules TSD Petite Fontaine.
Grande inspection de 141 véhicules et 2 plateaux de service du TSD de petite fontaine.
Lot(s) 03 grande inspection cabines TCD mont d'arbois.
Grande inspection de 26 cabines et 2 plateaux de service de la TCD du Mont d'arbois.
Lot(s) 04 grande inspection cabines TCD Princesse.
Grande inspection de 24 véhicules de la TCD Princesse.

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