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France-Megève: Produits de pépinière II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fournitures Achat Code NUTS II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.3) Information sur l'accord-cadre o...
Commune de Megève 74120Megève marches.publics@megeve.fr
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France-Megève: Produits de pépinière

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998454

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/03/14)
76903-2014
21740173600012
Commune de Megève
1 place de l'Église, BP 23
FRANCE
+33 450932929
marches.publics@megeve.fr
Megève
74120
Mme le maire

Adresse(s) internet:

http://www.megeve.fr


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Fourniture de plantes et produits horticoles.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
03450000
Produits de pépinière

03120000
Produits horticoles et produits de pépinières

03121100
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique de l'offre. Pondération 70
2. Prix. Pondération 30

IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
Avis de marché

2013/S 229-397557
397557-2013


IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
27.1.2014
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 8
V.2)
Informations sur les offres
Centre Horticole Floriloire
49130
Les tulipes de France
Les Ponts de Ce
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
27.1.2014
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
Cf renseignements complémentaires
73200
Marché multi-attributaires : ETS horticoles Maguy - Gonthier horticulture - Les Serres du Baderand
Cf renseignements complémentaires
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
27.1.2014
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 3
V.2)
Informations sur les offres
rue des Perrins
49130
Établissements Lepage
Les Ponts de Ce
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
27.1.2014
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 3
V.2)
Informations sur les offres
Parc d'activités du Charpenay - BP 12
69120
Cidevco-cimelak espaces verts
Lentilly
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
27.1.2014
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
Parc d'activitédsdu Charpenay - BP 12
69120
Cidevco-cimelak espaces verts
Lentilly
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Lot 1 - Entreprise Les Tulipes de France Montant HT de 800 EUR HT à 3 200 EUR HT ;
Lot 2 - Entreprise Marché multi-attributaires : ETS Horticoles Maguy - Gonthier Horticulture - Les Serres du Baderand Montant HT de 15 000 EUR HT à 66 000 EUR HT ;
Lot 3 - Entreprise Établissements Lepage Montant HT de 1 500 EUR HT à 6 000 EUR HT;
Lot 4 - Entreprise Cidevco-Cimelak Espaces Verts Montant HT de 5 000 EUR HT à 25 000 EUR HT ;
http://www.megeve.fr

Les actes d'engagement ont été signés le 17.2.2014.
Il s'agit de marchés à bons de commande.
Il y a trois attributaires pour le lot no2 Fleurs :
- ETS Horticoles Maguy, sise 53 chemin des Verdillères - l'hermitage à Chaniers(17610) - Marché no2014-008.
- Gonthier Horticulture, sise 70 chemin des Maraichers à Albertville (73200)- Marché no2014-009.
- Les Serres Dubaderand, à St Didier de Formans (01600) - Marché no2014-010.
Les contrats sont consultables en mairie, pôle marchés et achats publics, 1 place de l'Église à Megève, aux horaires d'ouverture de la mairie.
Delais et voies de recours:
-Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. Ce recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 1er du Code de Justice Administrative).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Code de Justice Administrative).
-Recours en contestation de validité du contrat (Conseil d'Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no291545) formé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.
Ces recours doivent être exercés auprès du Tribunal Administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Annonce nº 159, BOAMP 227 A.Annonce nº 250, BOAMP 227 B du 26.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.

VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
Grenoble
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun BP 1135
+33 476429000
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
+33 476422269
38022
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
3.3.2014
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
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