Centrale des marchés
74 fourniture de sel de déneigement, à Megève 74 fourniture de sel de déneigement, à Megève ville : Megeve lieu : 1 Place de l'eglise B.P. 23 code_postal : 74120
Commune de Megève 74120Megève marches.publics@megeve.fr
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74 fourniture de sel de déneigement, à Megève

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344442

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444427-2014
BOAMP (27/12/14)
14-193194

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Megève. Code d'identification nationale : 21740173600012, 1 Place de l'eglise B.P. 23, à l'attention de Mme JULLIEN-BRECHES Catherine, Maire, F-74120 Megeve. Tél. : (+33) 4 50 93 29 29. E-mail : marches.publics@megeve.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.megeve.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Communes de Combloux, Demi-Quartuier et Praz-sur-Arly : Commune de Megève - Pôle Marchés et Achats Publics, 1 Place de l'eglise B.P. 23, 74120 Megeve
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de sel de deneigement.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34927100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 191-336572 du 04/10/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Marché n° : 2014-075
V.1) Date d'attribution du marché : 3 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS ROCK,91 avenue de la 1ère Division Blindée, 68100 Mulhouse.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.megeve.fr
L'acte d'engagement de la mairie de Megève a été signé le 3/12/2014 pour un minimum de 250 tonnes et 600 tonnes maximum par période. Le marché est consultable en mairie, pôle marchés et achats publics, 1 place de l'église, Bp23 74120 MEGEVE. Le marché pourra être reconduit pour des périodes successives de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
La commune de COMBLOUX a signé le marché le 4/12/2014 pour 50 Tonnes min et 150 Tonnes max par période.
La commune de demi quartier a signé le marché le 3/12/2014 pour 27 Tonnes min et 100 Tonnes max par période.
La commune de praz sur arly a signé le marché le 3/12/2014 pour 60 Tonnes min et 130 Tonnes max par période
delais et voies de Recours:
-Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. Ce recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'unavis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 1er du Code de Justice Administrative).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Code de Justice Administrative).
-Recours en contestation de validité du contrat (Conseil d'etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n°291545) formé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.
Ces recours doivent être exercésauprès du Tribunal Administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 189 B, annonce n° 265 du 2 octobre 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Tél. : (+33) 4 76 42 90 00 Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. Ce recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 1er du Code de Justice Administrative).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Code de Justice Administrative).
-Recours en contestation de validité du contrat (Conseil d'etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n°291545) formé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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