Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Section II: Objet
Renouvellement des planchers, des embases et des commandes des rayonnages mobiles électriques
La procédure a pour objet le renouvellement des embases, rails, planchers, et commandes des rayonnages mobiles électriques sur le site François-Mitterrand de la Bibliothèque nationale de France
site François-Mitterrand de la Bibliothèque nationale de France
Renouvellement des embases, rails, planchers, et commandes des rayonnages mobiles électriques.
Sur les nouvelles embases de rayonnage, le titulaire montera les tablettes, échelles, éclairages déjà existants. Seront conservés les mêmes fonctionnalités et emplacements
Section IV: Procédure
MAPA à raison de son montant inférieur aux seuils européens
Section V: Attribution du marché/de la concession
Section VI: Renseignements complémentaires
Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.