Centrale des marchés
acquisition de matériels sportifs à Mauguio Carnon acquisition de matériels sportifs à Mauguio Carnon acquisition de matériels sportifs code_postal : 34132 lieu : mauguio Carnon, 34132 Mauguio Carnon
Ville de Mauguio-Carnon 34132Mauguio marchespublics@mauguio-carnon.com 0467295424
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Acquisition de matériels sportifs à Mauguio Carnon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121633

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/05/12)
12-107658
Avis de marché
Département de publication : 34
Annonce No 12-107658
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Mauguio-Carnon.
 Correspondant : M. le maire, place de la Libération B.P. 20, 34132 Mauguio Cedex, tél. : 04-67-29-05-09, télécopieur : 04-67-29-54-24, courriel : marchespublics@mauguio-carnon.com, adresse internet : http://mauguio-carnon.com.

Objet du marché : acquisition de matériels sportifs.
Lieu d'exécution et de livraison: mauguio Carnon, 34132 Mauguio Carnon.

Caractéristiques principales : 
fourniture de divers matériels sportifs :
-Mobilier sportif : abris de touche, rampes de décrottoirs à chaussures
-Matériels de sports collectifs : volants, filets badminton, chronomètres, rubans, cordes, chemins, cerceaux grs, ballons mousse rugby, football, plots d'entrainement...buts de football à 7, mâts de soutien de filets; buts de handball repliables, poteaux de volley
-Vélo de musculation
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : dépense inscrite au budget de la Commune financée par fonds propres
Règlement des comptes selon les modalités du ccag-fcs
Délai global de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualités et performances : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juin 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12AU014.

Renseignements complémentaires : une réponse écrite aux demandes de renseignements complémentaires sera adressée 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par mail : marchespublics@mauguio-carnon.com ou par télécopieur : 04.67.29.54.24.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis doivent être remis contre récépissé ou par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Mauguio Carnon service des marchés publics Place de la Libération B.P. 20 34132 Mauguio Cedex dans une enveloppe portant la mention suivante : ne pas ouvrir et l'objet de la consultation (horaires d'ouverture : 8h-12h et 13h30-17h)
La transmission électronique n'est pas autorisée.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 Rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tel : 04.67.54.81.00 e.mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Mauguio Carnon
service des sports.
 Correspondant : M. Portal Serge, place de la Libération B.P. 20, 34132 Mauguio Cedex, tél. : 06-78-95-38-31, télécopieur : 04-67-29-54-24, courriel : portal@mauguio-carnon.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Mauguio Carnon.
 Correspondant : service des marchés publics, place de la Libération B.P. 20, 34132 Mauguio Cedex, tél. : 04-67-29-05-09, télécopieur : 04-67-29-54-24, courriel : marchespublics@mauguio-carnon.com.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
-
Mobilier Sportif : 3 Abris de touche, 2 rampes de décrottoir à chaussures

 
Lot
2.
-
Matériels de sports collectifs

 
Lot
3.
-
Vélo de musculation
1

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