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Travaux de dépollution phase 2 Pôle Gare de Maubeuge Dans le cadre de l'aménagement du Pôle Gare Centre-Ville de Maubeuge (59) (logements collectifs et intermédiaires, jardins publics et privatifs), la Communauté d'Agglomération Maubeuge-Val de Sambr...
Agglomération Maubeuge Val de Sambre 59603Maubeuge cedex marches-publics@amvs.fr
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Travaux de dépollution phase 2 Pôle Gare de Maubeuge

Marché public ou privé
Référence du marché : 6841823

Date de clôture estimée : 08/06/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/05/22)
22-70011

Département(s) de publication : 59
Annonce No 22-70011
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20004339600015
Ville :
Maubeuge Cedex
Code Postal :
59603
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation :
AM22.13
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse mail du contact :
Marches-publics@amvs.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 0327530100

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de la consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de la consultation
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
8 juin 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Travaux de dépollution phase 2 Pôle Gare de Maubeuge
Code CPV principal
Descripteur principal : 45255500
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Dans le cadre de l'aménagement du Pôle Gare Centre-Ville de Maubeuge (59) (logements collectifs et intermédiaires, jardins publics et privatifs), la Communauté d'Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) a mandaté la société HPCEnvirotec pour une mission de Maître d'OEuvre des opérations d'excavation et d'évacuation des terres en centre(s) de traitement agréé(s).Tranche ferme : Dépollution des sources de pollutions concentréesTranche optionnelle : Fourniture de matériaux d'apport extérieur
Lieu principal d'exécution du marché :
Pôle Gare de Maubeuge
Durée du marché (en mois) :
4
Valeur estimée (H.T.) :
278 390,00
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Dépollution

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Une visite sur site est fortement préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes :- visite en présence d'un agent de la CAMVS ; le MOE peut être présent sur demande.- Contact pour prendre RV pour la visite : Monsieur Corentin Mace/Tel 0632913110 corentin.mace@amvs.frles questions soulevées par les candidats devront être envoyées par écrit, une réponse sera donnée à l'ensemble des candidats dans les conditions précisées à l'article 9.1 du présent règlement de consultation.procédures de recoursle tribunal territorialement compétent est :Tribunal Administratif de Lille5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 6203959014 Lille Cedextél : 03 59 54 23 42télécopie : 03 59 54 24 45courriel : greffe.ta-lille@juradm.frles voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d'envoi du présent avis :
17 mai 2022
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