Centrale des marchés
Organisation de sessions de formations techniques au profit de la Cté d'Agglo à Maubeuge Organisation de sessions de formations techniques mel : marches-publics@amvs.fr ville : Maubeuge cedex correspondant : M. Saint-Huile Benjamin, Président designation : Agglomération Maubeu...
Agglomération Maubeuge Val de Sambre 59603Maubeuge marches-publics@amvs.fr 03 27 53 01 10
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Organisation de sessions de formations techniques au profit de la Cté d'Agglo à Maubeuge

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2133842

Date de clôture estimée : 13/07/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/06/16)
16-84171
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 16-84171
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agglomération Maubeuge Val de Sambre.
 Correspondant : M. Saint-Huile Benjamin, Président, 1 place du pavillon B.P. 234 59603 Maubeuge Cedex, tél. : 03-27-53-01-00, télécopieur : 03-27-53-01-10, courriel : marches-publics@amvs.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : EPCI.

Objet du marché : organisation de sessions de formations techniques.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 80531200.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne l'organisation de sessions de formations techniques : CACES - permis poids lourds, permis super lourds, fimo, fco, Permis BE - formation B96.
Le marché sera conclu pour une première période de 12 mois, renouvelables 2 fois par période de 12 mois, soit pour une durée globale de 36 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations sont réparties en 2 lot(s) : Lot no1 : CACES (R372 - r389 - r386 - r 390 - r 457 - r 4323-56-57)
lot no2 : FIMO marchandises, FCO marchandises, permis poids lourds, permis super lourds, Permis BE, Formation B96.
Le montant maximum pour chacun des lots est fixé annuellement à 15 000,00 euro(s).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations (selon un bon de commande type établi lors de l'analyse) : 50 %;
     - valeur technique (selon la notation des sous-critères indiqués dans le rc) : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juillet 2016, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AM16.26.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable gratuitement sur la plateforme www.achatpublic.com.
Après réservation par téléphone ou télécopie, auprès de la Direction de la Commande Publique, le dossier peut également être remis sur place ou par correspondance écrite, en format papier pour un montant de 4,65 euro(s) pour le lot no1, pour un montant de 4,50 euro(s) pour le lot no2, pour un montant de 6,00 euro(s) pour les 2 lots, ou sous forme de Cdrom complet pour un montant de 7 euro(s), par chèque libellé à l'ordre du Trésor public pour participation aux frais de reprographie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juin 2016.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre - Direction de la commande publique.
 1 Place du Pavillon - B.P. 50234,  59603 Maubeuge Cedex, , tél. : 03-27-53-01-00, , télécopieur : 03-27-53-01-10, , courriel : marches-publics@amvs.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Vgd2K7HzDq.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 Rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille 143 Rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143 Rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - caces.
caces : R372 - r389 - r386 - r390 - r 457 - r 4323-56-57
C.P.V. - Objet principal : 80531200.

Lot(s) 2. - fimo, fco, permis poids lourds, permis super lourds, permis be, Formation B96.
fimo, fco, permis poids lourds, permis super lourds, permis be, Formation B96
C.P.V. - Objet principal : 80531200.
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