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Le marché a pour objet Marché à bons de commande de Location de Chapiteaux de réception Le marché a pour objet Marché à bons de commande de Location de Chapiteaux de réception le marché a pour objet Marché à bons de commande de Location de Chapiteaux de réception ville : Maubeuge Ce...
Agglomération Maubeuge Val de Sambre 59603Maubeuge 0327530110
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Le marché a pour objet Marché à bons de commande de Location de Chapiteaux de réception

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663166

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/04/13)
13-67977
SOURCEWEB (15/04/13)
Avis de marché
Département de publication : 59
Annonce No 13-67977
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agglomération Maubeuge Val de Sambre.
 Correspondant : M. Pauvros Rémi, Président, 1 place du pavillon B.P. 234 59603 Maubeuge Cedextél. : 03-27-53-01-00télécopieur : 03-27-53-01-10 adresse internet : http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr.

Objet du marché : le marché a pour objet Marché à bons de commande de Location de Chapiteaux de réception.

Caractéristiques principales : 
le marché est non alloti à bons de commandes avec un minimum et un maximum fixé en valeur :
Montant minimum euro(s) Ht20 000,00
Montant maximum euro(s) Ht89 000,00
le marché débute dès la notification du premier bon de commande et se termine le 31 décembre 2013
Refus des variantes.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AM 13.20.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
En application de l'article 56 du Code des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le site internet www.achatpublic.com.
Le dossier de consultation des entreprises est également disponible sur support papier. Les candidats qui le souhaitent peuvent donc obtenir l'ensemble du dossier de consultation des entreprises sous forme papier, dans les conditions du règlement de consultation soit :
Le dossier de consultation des entreprises est donc remis ou envoyé sur format papier à chaque candidat qui en fait la demande.
l'envoi est effectué sur support papier contre paiement des frais de reprographie d'un montant de 7,95 euros (H.T.) par chèque libellé à l'ordre du Trésor public pour participation aux frais de reprographie conformément à l'article 41 du code des marchés publics.
l'envoi est effectué sur support physique électronique contre paiement des frais reprographie d'un montant de 7 euros (H.T.) par chèque libellé à l'ordre du Trésor public pour participation aux frais de reprographie conformément à l'article 41 du code des marchés publics.
ou alors, le dossier de consultation des entreprises est à retirer sur place ou à demander, par lettre, télécopie ou courriel, en temps utile auprès du maître de l'ouvrage à l'adresse ci-dessous :
Service Achats Publics
1 place du Pavillon
Bp50234
59603 maubeuge Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS).
 1 place du pavillon B.P. 234,  59603 Maubeuge Cedex.
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