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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Beaufort
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Bersillies
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Ferrière-la-Grande
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Ferrière-la-Petite
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Jeumont
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Louvroil
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Recquignies
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Rémy-Chaussée
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture et/ou l'intervention et la livraison liées à la dératisation, la désinfection et la désinsectisation
Description: Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture et/ou l'intervention et la livraison liées à la dératisation, la désinfection et la désinsectisation
Identifiant de la procédure: 98c11e99-bd6f-4dcb-b234-7d5d98ce2e9e
Avis précédent: b2290186-5d1e-4bc7-a4de-79b97ecac90b-01
Identifiant interne: GC25.01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Nomenclature complémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites, 90923000 Services de dératisation, 90670000 Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Prestation de dératisation des réseaux d'assainissement de la CAMVS
Description: Prestation de dératisation des réseaux d'assainissement de la CAMVS
Identifiant interne: GC25.01 lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90923000 Services de dératisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot ne concerne que la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre. Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois 1 an. Tous les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations noté sur la base du cumul des prix des postes indiqués à l’état des prix forfaitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie d’intervention comprenant la description des mesures de sécurité et d’hygiène mises en place pour les interventions Description précise des produits employés à l’appui des fiches techniques descriptives (caractéristiques et classement des produits) Formation des intervenants aux pratiques durables et à l’utilisation des produits et équipements de manière responsable afin de limiter l’impact environnemental de chaque intervention.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: Prestation de dératisation et nuisibles volatiles dans les bâtiments et espaces publics
Description: Prestation de dératisation et nuisibles volatiles dans les bâtiments et espaces publics
Identifiant interne: GC25.01 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot concerne la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, la Commune de Louvroil, la Commune de Jeumont, la Commune de Recquignies, la Commune de Beaufort, et la Commune de Ferrière-la-Grande. Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois 1 an. Tous les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations noté sur la base du cumul des prix des postes indiqués à l’état des prix forfaitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie d’intervention comprenant la description des mesures de sécurité et d’hygiène mises en place pour les interventions Description précise des produits employés à l’appui des fiches techniques descriptives (caractéristiques et classement des produits) Formation des intervenants aux pratiques durables et à l’utilisation des produits et équipements de manière responsable afin de limiter l’impact environnemental de chaque intervention.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: Fourniture et livraison des produits d'éradication des nuisibles
Description: Fourniture et livraison des produits d'éradication des nuisibles
Identifiant interne: GC25.01 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 24452000 Insecticides
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot concerne la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, la Commune de Saint Rémy Chaussée, la Commune de Louvroil, la Commune de Jeumont, la Commune de Recquignies, la Commune de Beaufort, la Commune de Ferrière-la-Grande, la Commune de Ferrière-la-Petite. Le lot 3 de l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois 1 an. Tous les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations noté sur la base du cumul des prix des produits indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: les modalités de traitement des bons de commande la qualité des produits proposés notée sur la base des fiches techniques descriptives (caractéristiques et classement des produits) le délai de livraison à indiquer à l’Acte d’Engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4: Fourniture et livraison de produits de désinfection et de désinsectisation
Description: Fourniture et livraison de produits de désinfection et de désinsectisation
Identifiant interne: GC25.01 lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Nomenclature complémentaire (cpv): 24452000 Insecticides
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot concerne la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, et la Commune de Saint Rémy Chaussée, la Commune de Louvroil, la Commune de Jeumont, la Commune de Recquignies, la Commune de Beaufort, la Commune de Ferrière-la-Grande, et la Commune de Bersillies. Le lot 4 de l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois 1 an. Tous les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations noté sur la base du cumul des prix des produits indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: les modalités de traitement des bons de commande la qualité des produits proposés notée sur la base des fiches techniques descriptives (caractéristiques et classement des produits) le délai de livraison à indiquer à l’Acte d’Engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 200 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 310 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Solution by STAEL
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT-0002 - Lot 2: Prestation de dératisation et nuisibles volatiles dans les bâtiments et espaces publics
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0002 - Lot 2: Prestation de dératisation et nuisibles volatiles dans les bâtiments et espaces publics
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 111319-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHRISTAL-BSH
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT-0003 - Lot 3: Fourniture et livraison des produits d'éradication des nuisibles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0003 - Lot 3: Fourniture et livraison des produits d'éradication des nuisibles
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 111319-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALERTES NUISIBLES
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT-0004 - Lot 4: Fourniture et livraison de produits de désinfection et de désinsectisation
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0004 - Lot 4: Fourniture et livraison de produits de désinfection et de désinsectisation
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 111319-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Numéro d’enregistrement: 20004339600015
Adresse postale: 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Ville: Maubeuge cedex
Code postal: 59603
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327530100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Commune de Beaufort
Numéro d’enregistrement: 21590058000048
Adresse postale: 25 rue Aristide Briand
Ville: Beaufort
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327678602
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de Bersillies
Numéro d’enregistrement: 21590072100014
Adresse postale: Rue de Maubeuge
Ville: Bersillies
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327684282
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Ferrière-la-Grande
Numéro d’enregistrement: 21590230500014
Adresse postale: Place Gambetta
Ville: Ferrière-la-Grande
Code postal: 59680
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327531740
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de Ferrière-la-Petite
Numéro d’enregistrement: 21590231300018
Adresse postale: Rue de la Mairie
Ville: Ferrière-la-Petite
Code postal: 59680
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327620110
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de Jeumont
Numéro d’enregistrement: 21590324600019
Adresse postale: Boulevard de Lessines
Ville: Jeumont
Code postal: 59460
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327395055
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de Louvroil
Numéro d’enregistrement: 21590365900013
Adresse postale: 2 rue Roméo Frémy
Ville: Louvroil
Code postal: 59720
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327531080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de Recquignies
Numéro d’enregistrement: 21590495400017
Adresse postale: Rue de la Gare
Ville: Recquignies
Code postal: 59245
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327530250
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de Saint-Rémy-Chaussée
Numéro d’enregistrement: 21590542300012
Adresse postale: 5 rue de l'Eglise
Ville: Saint-Rémy-Chaussée
Code postal: 59620
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327673776
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Solution by STAEL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 51052729400019
Adresse postale: 129 rue du Grand Sainghin
Ville: Sainghin en Mélantois
Code postal: 59262
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320842425
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CHRISTAL-BSH
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34351191100053
Adresse postale: 2 allée Nicéphore Nieppe
Ville: Neuilly-Plaisance
Code postal: 93360
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0320620620
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ALERTES NUISIBLES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 91484959100013
Adresse postale: 8 rue de Reumont
Ville: SAINT SOUPLET
Code postal: 59360
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 07677546927
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f43afdce-b60d-4ace-9d99-08b0647eef75 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2026 16:02:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 191029-2026
Numéro de publication au JO S: 55/2026
Date de publication: 19/03/2026
