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Matériel roulant
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Matériel roulant

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5173681

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/02/20)
054916-2020
04/02/2020    S24    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée 

France-Angers: Matériel roulant

2020/S 024-054916

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alter public
Adresse postale: 48C bd Foch
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02
Code postal: 49100
Pays: France
Point(s) de contact: M. Michel Ballarini, directeur général
Courriel: e.haie@anjouloireterritoire.fr
Téléphone: +33 2411182121

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.anjouloireterritoire.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation des lignes B et C du tramway de l'agglomération angevine

Numéro de référence: AOR TRAMB 19 16
II.1.2)Code CPV principal
34620000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation des lignes B et C du tramway de l'agglomération angevine.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 55 015 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34600000
34622100
34630000
50200000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02
Lieu principal d'exécution:

Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation des lignes B et C du tramway de l'agglomération angevine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre en % au regard des exigences du cahier des charges / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix des prestations en % / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Feder

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 037-084131
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18TR053
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de matériel roulant dans le cadre de la réalisation des lignes B et C du tramway de l'agglomération angevine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alstom transport SA
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen
Code NUTS: FR106
Code postal: 93400
Pays: France

Adresse internet: https://www.alstom.com/fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 55 015 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 55 015 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché a été signé le 15.1.2020 à l'agence gare d'alter public, 7 esplanade de la Gare, 49100 Angers. Il peut être vu à la même adresse. Les marchés relèvent du champ d'application de la directive. Marchés soumis aux dispositions de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 27 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, selon une procédure négociée avec mise en concurrence librement définie par le pouvoir adjudicateur.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/01/2020
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