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Matériel de visioconférence
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Matériel de visioconférence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1701387

Date de clôture estimée : 21/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/15)
344783-2015
01/10/2015    S190    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Chambéry: Matériel de visioconférence

2015/S 190-344783

Avis de marché – secteurs spéciaux

Services

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
1091 avenue de la Boisse, BP 80631
À l'attention de: Stéphanie Nicoud
73006 Chambéry
FRANCE
Téléphone: +33 479685669
E-mail: fonction.contrats@telt-sas.com
Fax: +33 479685683

Adresse(s) internet:

Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.telt-sas.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Activité principale
Services de chemin de fer
I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Fourniture, installation, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de vidéoconférence (matériels et logiciels) pour TELT SAS.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Turin, Chambéry, Modane, Rome et Paris.

Code NUTS ITC11,FR717,ITE43,FR101

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT) a été créée le 23.2.2015 en application de l'accord intergouvernemental du 30.1.2012, conclu entre le Gouvernement de la République italienne et le Gouvernement de la République française pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la future infrastructure.
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution de vidéoconférence (matériels et logiciels) pour les sites de TELT SAS, comprenant les prestations suivantes:
— la fourniture, l'installation et la mise en oeuvre des équipements (matériels et logiciels),
— l'accompagnement au changement,
— l'assistance technique nécessaire à l'exploitation de la solution,
— la maintenance de la solution déployée.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32232000, 48515000, 72212515

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
La solution de visioconférence demandée devra garantir les services suivants:
— système de visioconférence standardisé en cours de commercialisation,
— compatible avec la plupart des systèmes de visioconférence existants,
— visioconférences reliant les sites internes à la société et appels vers des sites extérieurs,
— niveau de qualité supérieur, utilisation simplifiée,
— installation et paramétrage dans les différents sites de TELT SAS (Turin, Chambéry, Modane, Rome et Paris),
— redondance, flexibilité et évolution de la solution,
— contemporanéité: connexion simultanée avec 5 sites,
— intégration avec le système Webex pour les utilisateurs internes et externes.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le paiement des prestations est effectué par virement bancaire dans le délai de 45 jours à compter de la date de réception des factures. Les prestations objet du présent marché sont financées par l'État français, l'État italien, avec le concours de l'Union Européenne.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Fournir le DC1 et le DC2 ou équivalent. Si le candidat opte pour la présentation du DC1 et du DC2 à l'appui de sa candidature, il devra utiliser le dernier formulaire mis à jour par le ministère (http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-declaration-candidat).

— Le candidat devra également joindre une attestation sur l'honneur suivant laquelle il ne se trouve aucunement en situation de conflit d'intérêts par rapport à TELT.
— Fournir en outre une «dhichiarazione sostitutiva del certificato di iscrizione alla camera di commercio industria artigianato agricoltura» compilée en langue italienne et de manière non manuscrite. Ce formulaire est diponiblesur demande à l'adresse mentionnée au I;1.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque opérateur économique, se présentant seul ou en groupement, devra fournir les chiffres d'affaires hors taxes, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles: — chiffres d'affaires annuels globaux et, — chiffres d'affaires relatifs à l'activité en rapport avec l'objet du marché (DC2 D-1 ou équivalent).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau spécifique minimal exigé: une référence présentant l'équipement simultané de salles en visioconférence sur au moins 4 sites distants.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 14.10.2015
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.10.2015 - 16:00
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français. italien.
IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin. TEN-T (réseaux transeuropéens): 2007-EU-06010-P.
VI.3)Informations complémentaires:
Les candidatures devront être envoyées en recommandé avec demande d'avis de réception, par envoi express (Chronopost, DHL ou équivalent), ou remises en main propre en échange d'un récépissé, à l'adresse mentionnée à la section I.1 du présent avis. L'enveloppe externe devra comporter la mention: «candidature — Système de vidéoconférence TELT. Ne pas ouvrir». La documentation relative aux candidatures devra être fournie en un seul exemplaire original. Au sens de la rubrique II 3 du présent avis, la date d'attribution s'entend de la date de notification du marché. Les dates indiquées dans les rubriques IV.3.3 et IV.3.4 s'entendent pour les candidatures: 14.10.2015 date limite de demande d'informations complémentaires par les candidats à TELT, et 21.10.2015 16:00 date et heure limites de réception des candidatures par TELT. A titre indicatif, il est prévu que le dossier de consultation des entreprises soit envoyé aux candidats retenus vers le 28.10.2015, que la remise des offres se fasse vers le 18.11.2015 et que l'ouverture des offres se fasse vers le 19.11.2015; l'ouverture des offres n'est pas publique. Le délai de validité des offres est de 12 mois à compter de la remise des offres. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs avenants ainsi qu'un ou plusieurs marchés complémentaires dans les conditions du 6° de l'article 7 du décret 2005-1308 du 20.10.2005.
Informations relatives aux exigences de l'ANAC (Autorità Nazionale Anticorruzione): — Codice CUP (Codice Unico di Progetto): C11J05000030001, — Codice CIG (Codice Identificativo di Gara): Z621624B2F. TELT informe qu'elle est signataire du «Protocollo di Intesa ai fini della prevenzione dei tentativi di infiltrazione della criminalità organizzata tra Prefettura di Torino, Lyon Turin Ferroviaire SAS (devenue Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS), Organizzazioni Sindicali FILLEA CGIL FILCA CISL e FeNEAL UIL», que les titulaires devront appliquer. Les déclarations concernant les critères que doivent avoir les entreprises italiennes ou communautaires basées en Italie doivent être signées par le Représentant Légal du candidat ainsi que par les autres membres indiqués précisément dans chaque déclaration ou par une personne munie des pouvoirs ou de la procuration nécessaires. Pour d'autres entreprises communautaires, elles doivent être signées en présence de l'autorité judiciaire ou administrative compétente de leur pays.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Grenoble
Boîte postale 1135
38022 Grenoble
FRANCE
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476422269
Adresse internet: www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index.shtml

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Grenoble
Boîte postale 1135
38022 Grenoble
FRANCE
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476422269
Adresse internet: www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index.shtml

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28.9.2015
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