Centrale des marchés
marche d'organisation de sejours de vacances pour l'ete 2014 pour des enfants de 6 A 17 ans de la ville de massy - 6 LOTS 91 organisation de séjours de vacances pour l'été pour des enfants de 6 A 17 ans de la ville à Massy code_postal : 91349 ville : Massy Cedex lieu : 1 avenue du Général de Gaulle pays : F-
Ville de Massy 91349Massy l.philippon@mairie-massy.fr 0160137482
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Marche d'organisation de sejours de vacances pour l'ete 2014 pour des enfants de 6 A 17 ans de la ville de massy - 6 LOTS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895371

Date de clôture estimée : 30/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/12/13)
406201-2013
BOAMP (30/11/13)
13-209127

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Mme PHILIPPON, F-91349 Massy Cedex. Tél. : (+33) 1 60 13 75 27. E-mail : l.philippon@mairie-massy.fr. Fax : (+33) 1 60 13 74 82.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-massy.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Massy, direction Education 1 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Mme LEJEUNE, F-91349 Massy Cedex. Tél. : (+33) 1 60 13 72 45. E-mail : c.lejeune@mairie-massy.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Massy, direction des Affaires Juridiques Commande Publique 4ème étage de 9h à 12h et de 14h à 17h 1 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Mme PHILIPPON, F-91349 Massy Cedex. Tél. : (+33) 1 60 13 75 27. E-mail : l.philippon@mairie-massy.fr. Fax : (+33) 1 60 13 74 82. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Massy, sur le site achatpublic.com par voie dématérialisée, ou sur place à la mairie au bureau B431 de 9h à 12h et de 14h à 17h contre récépissé, ou en lettre recommandée avec AR, F-91349 Massy Cedex. URL : http://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marche d'organisation de sejours de vacances pour l'ete 2014 pour des enfants de 6 A 17 ans de la ville de massy - 6 LOTS.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 0 et 199 999 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les voyages et les séjours sont destinés à des jeunes de 6 à 17 ans (vacances scolaires de la zone C définies par l'education Nationale). En conséquence, ils doivent etre adaptés à l'age des participants. Les enfants ou les jeunes auront, le jour du départ, l'age requis correspondant à la tranche d'age proposée pour participer au séjour. Le titulaire du marché et, le cas échéant son sous-traitant, s'engagent à prendre en charge les participants qui lui sont confiés pendant toute la durée du séjour, qui court depuis le départ de Massy, jusqu'au retour à Massy, le dernier jour, lorsque les parents récupèrent leurs enfants ou jeunes. Les mineurs seront placés sous la responsabilité du directeur du séjour, pendant cette meme durée. Il appartient au titulaire du marché d'effectuer toutes les démarches réglementaires et nécessaires au bon retour des participants. Le marché est passé selon les dispositions des articles 28.i et 77 du Code des marchés publics.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55243000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sur bordereau des prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 199 999 €o(s) (H.T.) (tous lots confondus). Le nombre de places est estimatif. Et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. La date prévisionnelle de notification est mars 2014.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : 6-12 ans - sports de pleine nature
1) Description succincte :
Séjours pour des 6 -12 ans Thématique: sports de pleine nature 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : 11-14 ans - linguistique anglais
1) Description succincte :
Séjours pour des 11-14 ans Thématique: linguistique anglais 10 places en juillet ou en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 18 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : 12- 14 ans - activités nautiques / découverte du patrimoine local
1) Description succincte :
Séjours pour des 12-14 ans Thématique: découverte du patrimoine Corse 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : 13-15 ans - artistique / musical
1) Description succincte :
Séjour pour des 13-15 ans Thématique: artistique/musical 10 places en juillet ou en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 18 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : 15-17 ans - Europe du sud
1) Description succincte :
Séjour pour des 15-17 ans Thématique: Europe du sud 15 places en juillet ou en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 26 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : 15-17 ans - itinérant : sports de pleine nature
1) Description succincte :
Séjour pour des 15-17 ans Thématique: itinérant - sports de pleine nature 10 places en juillet ou en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 18 000.00 EUR pour la période initiale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Modalités de financements : Le présent marché est passé à prix unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Les prestations seront financées par les ressources propres de la Ville, la participation des usagers et celle de la caisse d'allocation familiales. Ordonnateur : M. le maire de Massy. Comptable assignataire : Mme le Trésorier Principal de Massy.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent etre accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EDUC1302.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 décembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Le jugement des candidatures se fera en fonction des capacités professionnelle, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Attention, ces certificats PRIS V1 ne peuvent plus etre utilisés le 19 mai 2013. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Ce marché à bons de commandes est assimilé à un accord cadre par la directive D.2004/18 dy 31 mars 2004. Les lots sont sans montant minimum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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