Centrale des marchés
marche d'organisation de sejours de vacances d'hiver et d'ete pour des enfants ages de 4 A 17 ans de la ville de massy pour l'annee 2015 91 marche d'organisation de sejours de vacances d'hiver et d'ete pour des enfants ages de 4 A 17 ans de la ville à Massy pour l'annee 2015 pays : F- lieu : 1 avenue du Général de Gaulle code_...
Ville de Massy 91349Massy l.philippon@mairie-massy.fr 0160119562
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Marche d'organisation de sejours de vacances d'hiver et d'ete pour des enfants ages de 4 A 17 ans de la ville de massy pour l'annee 2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998356

Date de clôture estimée : 04/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
78960-2014
BOAMP (06/03/14)
14-35614

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Mme Philippon, F-91349 Massy Cedex. Tél. : (+33) 1 60 13 75 27. E-mail : l.philippon@mairie-massy.fr. Fax : (+33) 1 60 11 95 62.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpubli.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Massy, direction de l'education 1 avenue du Général de Gaulle, à l'attention de Mme Lejeune, F-91349 Massy Cedex. Tél. : (+33) 1 60 13 72 45. E-mail : c.lejeune@mairie-massy.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Massy, sur le site achatpublic.com par voie dématérialisée, ou sur place à la mairie au bureau B431 de 9h à 12h et de 14h à 17h contre récépissé, ou en lettre recommandée avec AR - direction des Affaires Juridiques 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. URL : http://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marche d'organisation de sejours de vacances d'hiver et d'ete pour des enfants ages de 4 A 17 ans de la ville de massy pour l'annee 2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
569 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché est passé en procedure adaptee restreinte sur le fondement de l'article 30 du Code des marchés publics. Le présent marché porte sur l'achat de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes agés de 4 à 17 ans pendant les vacances d'hiver et d'eté pour l'année 2015. Les séjours se dérouleront pendant les vacances scolaires d'hiver et d'été selon le calendrier national des vacances scolaires de la zone C, défini par l'education Nationale. La commune prend en compte les préoccupations du développement durable telles que prévues à l'article 5 du code des Marchés Publics. La forme du marché revet le caractère d'un achat. A titre indicatif, le montant des dépenses du présent marché est estimé à 569 000 EUR T.T.C annuel. Le présent marché est d'un renouvelable expressément une fois. Chaque lot sera conclu à compter de sa date de notification au(x) titulaires(s), prévue en octobre 2014 pour les lots hiver et décembre 2014 pour les lots été. Les voyages et les séjours sont destinés à des jeunes de 4 à 17 ans. En conséquence, ils doivent etre adaptés à l'age des participants. Les enfants ou les jeunes auront, le jour du départ, l'age requis correspondant à la tranche d'age proposée pour participer au séjour. Le titulaire du marché et, le cas échéant son sous-traitant, s'engagent à prendre en charge les participants qui lui sont confiés pendant toute la durée du séjour, qui court depuis le départ de Massy, jusqu'au retour à Massy, le dernier jour, lorsque les parents récupèrent leurs enfants ou jeunes. Les mineurs seront placés sous la responsabilité du directeur du séjour, pendant cette meme durée. Il appartient au titulaire du marché d'effectuer toutes les démarches réglementaires et nécessaires au bon retour des participants.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55243000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés séparés à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum et un opérateur économique. Le nombre de places est donné à titre estimatif. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période d'un an. Les variantes ne doivent concerner que le handicap.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : MULTI ACTIVITES 1er DEPART - 4/6 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET ou AOUT durée de 8 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL/ACTIVITES NAUTIQUES 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE - bord de mer JUILLET et AOUT durée de 20 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 20 places en juillet et 15 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : SPORTS ET ACTIVITES DE PLEINE NATURE - 6/12 ans
1) Description succincte :
Sports et activités de pleine nature hors activités nautiques FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : INITIATION A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : MINI MOTO / DECOUVERTES DES SPORTS MECANIQUES - 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 8 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : EQUITATION - 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jous (plus ou moins 2 jours) estimation : 20 places en juillet et en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : SPORTS DE PLEINE NATURE - 6/12 ans
1) Description succincte :
Sports de pleine nature hors activités nautiques FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : ACTIVITES NAUTIQUES/DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL - 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : MULTI ACTIVITES - 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : CROISIERE FLUVIALE - 9/13 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : ASTRONOMIE/DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL - 8/14 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 10 places en juillet et en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : ATELIERS CUISINE/DECOUVERTE DU PATRIMOINE CULINAIRE ET DU GOUT - 8/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : ACTIVITES AUDIOVISUELLES - 11/14 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : ACTIVITES NAUTIQUES/DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL - 12/14 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : EQUITATION - 12/14 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places en juillet et en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : LINGUISTIQUE ANGLAIS - 12/14 ans collégiens
1) Description succincte :
EUROPE DU NORD JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL/ACTIVITES SPORTIVES - 12/14 ans
1) Description succincte :
EUROPE DU NORD JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL/ACTIVITES SPORTIVES - 12/14 ans
1) Description succincte :
EUROPE DU SUD JUILLET ou AOUT Durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 15 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : SPORTS DE PLEINE NATURE - 13/15 ans
1) Description succincte :
Sports de pleine nature hors activités nautique FRANCE JUILLET et AOUT durée de 20 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places en juillet et 10 places en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : ACTIVITES NAUTIQUES - 13/15 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 15 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : ACTIVITES ARTISTIQUES OU/ET MUSICALES - 13/15 ans
1) Description succincte :
FRANCE ou ETRANGER JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : ACTIVITES ARTISTIQUES OU/ET MUSICALES - 14/17 ans
1) Description succincte :
FRANCE ou ETRANGER JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : LINGUISTIQUE ANGLAIS/DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL - 15/17 ans
1) Description succincte :
EUROPE JUILLET durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation : 15 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : SPORTS D'EAUX VIVES/DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL - 15/17 ans
1) Description succincte :
FRANCE JUILLET et AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places en juillet et en aout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL/ACTIVITES SPORTIVES - 15/17 ans
1) Description succincte :
EUROPE DU NORD OU DE L'EST JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL/ACTIVITES SPORTIVES - 15/17 ans
1) Description succincte :
EUROPE DU SUD JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL/ACTIVITES SPORTIVES - 15/17 ans
1) Description succincte :
CROATIE JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : CHANTIER SOLIDAIRE/SAUVEGARDE DU PATRIMOINE LOCAL - 15/17 ans
1) Description succincte :
FRANCE ou EUROPE JUILLET ou AOUT durée de 15 jours (plus ou moins 2 jours) estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : PROPOSITION LIBRE - 6/12 ans
1) Description succincte :
JUILLET ou AOUT estimation : 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : PROPOSITION LIBRE - 8/14 ans
1) Description succincte :
JUILLET ou AOUT estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : PROPOSITION LIBRE - 13/15 ans
1) Description succincte :
JUILLET ou AOUT estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : PROPOSITION LIBRE - 15/17 ans
1) Description succincte :
JUILLET ou AOUT estimation: 10 places
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : EQUITATION/DECOUVERTE DES ACTIVITES DE MONTAGNE - 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE Semaines 1 et 2 des vacances d'Hiver durée d'une semaine estimation: 10 places sur chaque semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : DECOUVERTE DU SKI/CHIENS DE TRAINEAUX - 6/12 ans
1) Description succincte :
FRANCE Semaines 1 et 2 des vacances d'Hiver durée d'une semaine estimation: 30 places sur la 1ère semaine et 15 places sur la 2ème semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : DECOUVERTE DU SKI - 10/13 ans
1) Description succincte :
FRANCE Semaines 1 et 2 des vacances d'Hiver durée d'une semaine estimation: 10 places sur chaque semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : DECOUVERTE DE LA MONTAGNE ET DES SPORTS DE GLISSE - 13/15 ans
1) Description succincte :
FRANCE Semaines 1 et 2 des vacances d'Hiver durée d'une semaine estimation: 10 places sur chaque semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé : PRATIQUE DU SKI/DECOUVERTE DU PATRIMOINE LOCAL - 15/17 ans
1) Description succincte :
FRANCE ou EUROPE Semaines 1 et 2 des vacances d'Hiver durée d'une semaine estimation: 10 places sur chaque semaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Modalités de financements : Le présent marché est passé à prix unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Les prestations seront financées par les ressources propres de la Ville, la participation des usagers et celle de la Caisse d'allocations Familiales Ordonnateur : M. le maire de Massy. Comptable assignataire : Mme le Trésorier Principal de Massy.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent etre accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; IBAN (souhaité).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Il conviendra d'apporter des éléments complémentaires suivants : les éléments pour apprécier la qualification et la formation du candidat, les informations liées aux modalités de recrutement et de formation des directeurs et animateurs, le projet éducatif et les modalités de mise en oeuvre, les certifications ou les agréments, la prise en compte du développement durable et de l'agenda 21 ; une attestation sur l'honneur précisant que les séjours font l'objet d'une déclaration auprès de la DDCS compétente.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre minimal envisagé : 5.

Nombre maximal : 6.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 1- garanties et capacités techniques et financières, 2- capacités professionnelles.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EDUC1401.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : mars 2016.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
seules les pieces relatives a la candidature sont a transmettre. Il est donc interdit d'inclure une offre ou un catalogue dans l'enveloppe. En outre, le candidat devra clairement preciser sur le Dc1 les lots sur lesquels il candidatera. Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Ce marché à bons de commandes est assimilé à un accord-cadre par la directive D.2004/18 du 31 mars 2004. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantirla confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg .xls. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Iidu RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. A noter : les critères de sélection des offres varieront en fonction des lots (35 % à 40 % pour le critère prix et 60 % à 65 % pour le critère valeur technique) afin d'obtenir une note sur 100.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 20 54 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2014.

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