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91 prestation pour l'entretien des jets d'eau et fontaines de la ville à Massy 91 prestation pour l'entretien des jets d'eau et fontaines de la ville à Massy code_postal : 91349 ville : Massy Cedex. lieu : 1 avenue du Général de Gaulle
Ville de Massy 91349Massy
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91 prestation pour l'entretien des jets d'eau et fontaines de la ville à Massy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797711

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-145692

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.collectivité territoriale
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
entretien des fontaines et jets d'eau de la ville de Massy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : voie : MASSY.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'entretien des jets d'eau et fontaines de la ville suivants: 1°) Jets d'eau de l'hôtel de ville Bassin des Goachères avenue du général de Gaulle 2°) Jets d'eau de Vilmorin Mail Henry de Vilmorin 3°) Jets d'eau bassin de Briis voie de Briis 4°) Jets d'eau Blanchette Lac de la Blanchette avenue st Marc 5°) Fontaine du C-O-S Parvis du centre omnisports Pierre de Coubertin rue du Noyer Lambert Le CCTP fixe les modalités techniques nécessaires à la maintenance préventive et curative et au bon fonctionnement des jets d'eau et fontaines ainsi qu'à l'équilibre de l'écosystème des bassins.
Marché passé selon les dispositions de l'article 28.i du Code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50324200 - QB44.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
T13030.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 064-107680 du 30/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Le présent marché a pour objet l'entretien des jets d'eau et fontaines de la ville suivants: 1°) Jets d'eau de l'hôtel de ville Bassin des Goachères avenue du général de Gaulle 2°) Jets d'eau de Vilmorin Mail Henry de Vilmorin 3°) Jets d'eau bassin de Briis voie de Briis 4°) Jets d'eau Blanchette Lac de la Blanchette avenue st Marc 5°) Fontaine du C-O-S Parvis du centre omnisports Pierre de Coubertin rue du Noyer Lambert Le CCTP fixe les modalités techniques nécessaires à la maintenance préventive et curative et au bon fonctionnement des jets d'eau et fontaines ainsi qu'à l'équilibre de l'écosystème des bassins
V.1) Date d'attribution du marché : 7 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
E-C-F, 2 rue du Pont, F-,89116 Sepeaux.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 11 753 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 12.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché est à prix global et forfaitaire annuel pour l'entretien préventif (11 753 EUR ht) et à bons de commande passé sur bordereau des prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR (H.T.) pour l'entretien curatif. Le montant total du marché ne pourra pas excéder 199 999 EUR (H.T.) sur toute sa durée.
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an et est expréssement renouvelable par période d'un an sans excéder une durée totale de 3 ans.
Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9h à 12h et de 14h à 17h bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 65 B, annonce n° 328 du 3 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud,F-,78011 Versailles Cedex, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, URL : http://ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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