Centrale des marchés
91 petits travaux de voirie et d'assainissement sur l'espace Public de la ville de Massy 91 petits travaux de voirie et d'assainissement sur l'espace Public de la ville de Massy code_postal : 91349 ville : Massy Cedex. lieu : 1 avenue du Général de Gaulle
Ville de Massy 91349Massy
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91 petits travaux de voirie et d'assainissement sur l'espace Public de la ville de Massy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797701

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-110070

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.collectivité territoriale
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
petits travaux de voirie et d'assainissement sur l'espace Public de la ville de Massy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : massy, 91300 Massy.
Code NUTS : FR1.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Les travaux consistent en
- l'entretien : réalisation de l'entretien des espaces publics. A titre d'exemples, il peut s'agir du bouchage des nids de poule (lors de la campagne ou à l'unité), de la reprise d'affaissements, de remises à niveau de chambre ou de regards, du remplacement de grilles, du remplacement de bordures ;
- des petits aménagements : réalisation de petits travaux d'aménagement. A titre d'exemples, il peut s'agir de la mise en place de mobilier urbain, de la réalisation d'une couche de roulement, de la mise en place d'un ralentisseur, de l'aménagement d'un accès, d'une requalification d'espace public.
Ce marché est passé en application des dispositions des articles 33 3°al et 57 à 59 du Code des marchés publics.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233141, 50000000,45232410.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
T13018.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 033-051864 du 15/02/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Petits travaux de voirie et d'assainissement sur l'espace public de Massy
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EUROVIA, Route de la Bonde, F-,91302 Massy Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché est passé à prix unitaires et à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 juillet 2013. Le marché peut etre reconduit expressément par périodes successives d'un an pour une durée maximale totale de 4 ans.
Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9h à 12h et de 14h à 17h bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 33 A, annonce n° 101 du 15 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud,F-,78011 Versailles Cedex, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, URL : http://ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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