Centrale des marchés
91 fourniture d'ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de Massy 91 fourniture d'ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de Massy ville : Massy Cedex. code_postal : 91349 lieu : 1 avenue du Général ...
Ville de Massy 91349Massy
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

91 fourniture d'ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de Massy

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1194301

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-118880
JOUE (14/08/14)
278397-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marche de fournitures en ouvrages scolaires et parascolaires des ecoles publiques maternelles et elementaires de la ville de massy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ecoles publiques maternelles et élementaires de la ville, 91300 Massy.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville. Les ouvrages scolaires, tels que définis à l'article D314-128 du code de l'éducation, sont les " manuels et leur mode d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s'y substituent, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement primaire pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par les ministres intéressés ". Les ouvrages parascolaires sont des outils pédagogiques liés aux activités d'enseignement mais non inclus dans les programmes scolaires. Ce marché concerne l'approvisionnement en fournitures d'ouvrages scolaires et parascolaires pour 16 écoles maternelles et 12 écoles élémentaires. La ville de Massy a lancé depuis 2005 un Agenda 21. Cette stratégie de développement durable se décline à l'échelle des achats de la ville. Aussi la commune a adapté une démarche d'achats responsables. A ce titre, elle privilégiera les candidats présentant la meilleure offre quant aux performances environnementales et/ou sociales. Les prix sont donnés sous la forme d'un rabais appliqué sur le prix unique du livre instauré par la loi du 10 août 1981 et conformément à la loi du 18 juin 2003 relative au plafonnement des rabais sur les achats de livres. Le marché est soumis aux dispositions e l'article 28.i du Code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22111000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EDUC1402.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 076-131427 du 17/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Fourniture en ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de Massy
V.1) Date d'attribution du marché : 30 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NOUVELLE LIBRAIRIE UNIVERSITAIRE, ZA des Macherins - rue de Rome, F-,89470 Moneteau.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Le marché est prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR (H.T.) et un montant maximum annuel de 68 999 EUR (H.T.).
Les prix applicables sont ceux du catalogue des écoles 2014 avec les remises suivantes :
- 25 % de remise sur les ouvrages scolaires et matériels parascolaires ;
- 9 % de remise sur les autres ouvrages.
La durée du marché est d'un à compter du 1er décembre 2014. Le marché est expressément reconductible par périodes d'un an sans excéder une durée totale de 3 ans à compter du 1er décembre 2014.
Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9h à 12h et de 14h à 17h bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 75 B, annonce n° 438 du 16 avril 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud,F-,78011 Versailles Cedex, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous