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91 approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour les écoles, les accueils de loisirs sans hébergement, les espaces de proximité et les établissements petite enfance de la ville à Massy 91 approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour les écoles, les accueils de loisirs sans hébergement, les espaces de proximité et les établissements petite enfance de la ville à M...
Ville de Massy 91349Massy
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91 approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour les écoles, les accueils de loisirs sans hébergement, les espaces de proximité et les établissements petite enfance de la ville à Massy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797706

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-145442

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.collectivité territoriale
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché d'approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour les écoles, les accueils de loisirs sans hébergement, les espaces de proximité et les établissements petite enfance de la ville de Massy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville de Massy, 91300 Massy.
Code NUTS , FR1, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Ce marché concerne l'approvisionnement en fournitures d'enseignement et d'activités pour 15 écoles maternelles, 11 écoles élémentaires, 19 accueils de loisirs et 5 espaces de proximité et 10 crèches. La ville de Massy est en pleine expansion, à ce titre, de nouveaux établissements seront construits durant le second semestre 2013 : 1 école maternelle, 1 école élémentaire, 1 accueil de loisirs maternel et 1 accueil de loisirs élémentaire. La ville de Massy a lancé depuis 2005 un Agenda 21. Cette stratégie de développement durable se décline à l'échelle des achats de la ville. Aussi la commune a adapté une démarche d'achats responsables. A ce titre, elle privilégiera les candidats présentant la meilleure offre quant aux performances environnementales et/ou sociales.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EDU1301.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 075-125567 du 17/04/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Ce marché concerne l'approvisionnement en fournitures d'enseignement et d'activités pour 15 écoles maternelles, 11 écoles élémentaires, 19 accueils de loisirs et 5 espaces de proximité et 10 crèches. La ville de Massy est en pleine expansion, à ce titre, de nouveaux établissements seront construits durant le second semestre 2013 : 1 école maternelle, 1 école élémentaire, 1 accueil de loisirs maternel et 1 accueil de loisirs élémentaire. La ville de Massy a lancé depuis 2005 un Agenda 21. Cette stratégie de développement durable se décline à l'échelle des achats de la ville. Aussi la commune a adapté une démarche d'achats responsables. A ce titre, elle privilégiera les candidats présentant la meilleure offre quant aux performances environnementales et/ou sociales
V.1) Date d'attribution du marché : 22 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NOUVELLE LIBRAIRIE UNIVERSITAIRE, ZA des Macherins - rue de Rome, F-,89470 Moneteau.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum.
Sa durée est d'un an à compter de sa notification et est expressément reconductible par période d'un an sans excéder une durée totale de 4 ans.
Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9h à 12h et de 14h à 17h bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 75 B, annonce n° 485 du 17 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud,F-,78011 Versailles Cedex, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, URL : http://ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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